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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

d'inscription au répertoire général : 08 / 00503 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2007 rendu par le Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 06 / 7607 APPELANTE Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8c

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Le 5 mars 1998, Georges Y... et Josiane X..., alors en concubinage, ont acquis un immeuble situé... à NERAC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb14

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Philippe Y... et de Mme Josiane Z... solidairement, ou l'un à défaut de l'autre, aux dépens. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92980

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

RG N : 15/ 00025 AFFAIRE : Mme Josiane X... C/ M. Jean-Louis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009e

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

ORY représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Josiane Marcelline X...EPOUSE Z... ... 97250 PRECHEUR représentée par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d2

Appel

29 mars 2005

29 mars 2005

Josiane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d7

Appel

29 mars 2005

29 mars 2005

Josiane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94026

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Mme Josiane A... a demandé par voie reconventionnelle la liquidation de son préjudice de jouissance découlant de l'érection du mur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

1964 à ALBITRECCIA (20128) ... 75005 PARIS représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Mademoiselle Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c318

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

JOSIA Jean-Claude Z... Adrienne A...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb81

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

À la suite des échéances impayées, Monsieur Rock Claude Y...et Madame Annie Josiane Y...ont fait délivrer une assignation en paiement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90577

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

RG N : 11/ 00773 AFFAIRE : Josiane X... divorcée Y... C/ SA CREDIT LOGEMENT agissant au nom et pour le compte du CREDIT LYONNAIS, Serge Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f52

Appel

18 mai 2000

18 mai 2000

X... sous le n°296 imputation au compte 419 ; que la X... a interjeté appel; Sur la validité du titre exécutoire Attendu que Josiane X... a souscrit un contrat de prêt personnel n°l60 06900 102 de 60.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a92

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

No 05/06207AFFAIRE :Josian X... C/S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b50

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

No 05/06207 AFFAIRE :Josiane X... C/S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f95

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

C/ Josiane Christine Jeanne Henriette Y... épouse A..., Gilbert Y..., Yves Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me DURRLEMAN, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me COLAS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85256

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

de monsieur Henri X..., né le 31 janvier 1927, a saisi le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE afin que soit examinée l'obligation alimentaire de ses enfants : - Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a645

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Par acte d'huissier du 1er décembre 2005, Josiane Z... venant aux droits de Madame A..., décédée, a fait assigner X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb74

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Rôle No 07 / 04216 Josiane X... C / Isabelle Y...

Source officielle

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