CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

166 résultats pour « Junaid Butt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01912_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

B indique avoir travaillé au sein de la société IFR Solutions en qualité de câbleur junior à compter du 14 février 2022 et produit un contrat de travail à durée indéterminée daté du 10 mai 2022 pour le

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cfc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mon but n'est certainement pas de m'apitoyer sur mon sort, mais je pense qu'il est réconfortant de savoir qu'il n'y a rien de personnel et que tu n'es pas la seule à être déçue par la situation' (pièce

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0f86a1876057df5d2e7

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Nous avons parallèlement noté un changement d'état d'esprit dans le cadre du management de vos deux juniors qui ont le sentiment d'avoir été laissés à l'abandon depuis cette même période.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c773

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

l'enquête devant le tribunal qu'il avait commandé l'entrée en mêlée ; que l'équipe de Gourdon est entrée plus vite que l'équipe de Trignac, ce qui peut être dangereux ; Que la victime a déclaré que le but

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66162be399851e0008f1e6a6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[B] [S] est devenu senior de l'agence d'[Localité 5], dont la fonction est de viser les dossiers de prêts montés par les agents juniors de l'entreprise, afin d'optimiser un dénouement rapide et favorable

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

665abaee97d5920008107ffc

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[Z] [I], chef de bureau, expertise juridique du contentieux Madame le Procureur général de la cour d'appel De Saint-Denis de LA REUNION, représentée à l'audience par Mme Emmanuelle BARRE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6789f555b7cff8efb7357583

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Z] a, aux termes de son contrat de travail, été embauché en qualité de juriste junior sous l'autorité du responsable juridique pour exercer les principales missions de : - créer les contrats-types clients

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616246cdaf0a1de0eb1b65e9

Appel

18 février 2014

18 février 2014

stipulait qu'il était lié à la réorganisation du service pendant l'absence de Madame [E] [Q] ; A compter du 8 Octobre 2002, il a été en contrat à durée indéterminée et engagé comme « responsable junior

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e311aecdc6046d47a757e1

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

aucun élément justifiant une relation de subordination juridique ou un lien de dépendance entre ces deux entités juridiques, a fortiori entre deux mandataires sociaux distincts.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d94c25a97f0381f4e12

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Plus particulièrement, j'ai souhaité que l'activité commerciale soit désormais organisée en deux pôles : l'un mené par vous, et l'autre par [W] [Y], composé chacun d'un commercial « junior » et de deux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70d

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

radicaux du marché, sa structure étant trop lourde et inadaptée, il se trouve dans la nécessité d'agir au plus vite pour diminuer ses coûts fixes et développer de nouveaux produits créatifs, dans le but

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91306d458d0ad7c749648

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

radicaux du marché, sa structure étant trop lourde et inadaptée, il se trouve dans la nécessité d'agir au plus vite pour diminuer ses coûts fixes et développer de nouveaux produits créatifs, dans le but

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91308d458d0ad7c749653

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

radicaux du marché, sa structure étant trop lourde et inadaptée, il se trouve dans la nécessité d'agir au plus vite pour diminuer ses coûts fixes et développer de nouveaux produits créatifs, dans le but

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91308d458d0ad7c749652

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

radicaux du marché, sa structure étant trop lourde et inadaptée, il se trouve dans la nécessité d'agir au plus vite pour diminuer ses coûts fixes et développer de nouveaux produits créatifs, dans le but

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c0

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Le premier concerne M C... entré le 11 février et sorti le 22 février 2008, qui n'a pu assurer le remplacement de M B..., le second le 18 février 2008 dont a bénéficié Mme D... qui avait pour but d'assurer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f5b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Mme [T] a été transférée, à compter du 30 septembre 2002, au sein de la société MAAF, en qualité de secrétaire 'junior' à la division 'service', statut employé, classe 2, avec reprise d'ancienneté au 12

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00646_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est la mère d'un enfant de nationalité française, Eric Junior C, né le 25 avril 2018 et reconnu par anticipation le 6 février 2018 par un ressortissant français

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

déterminée pour la période du 1er octobre 2009 au 31 mars 2010, puis pour la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011, avec reprise d'ancienneté au 30 mars 2009, en qualité de « game content manager junior

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c89413110008238627

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Vous avez également un niveau de suivi et d'exigence inadéquat avec des profils juniors ou alternants : une apprentie embauchée en septembre 2019 a même averti son école de la pression qui est mise en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603510e584f6793d6975c222

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

'» et que Causette l'avait «'sortie du ruisseau'» comme le disaient régulièrement [I] [W] et [P] [A]'» (Mme [Y]), «'parce que nos chefs la considéraient comme une journaliste junior, ils lui confiaient

Source officielle