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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babd
9 juin 2008
9 juin 2008
La SAS MAURICE LAMARQUE expose qu'à l'intérieur du groupe SOGY BOIS il y avait deux sociétés exploitantes, la SAS MAURICE LAMARQUE et la SA GARAUDE ; au cours de l'année 2005 le groupe a dû continuer la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de la société Lamarque en sollicitant une entreprise tierce pour un montant de 25 600,32 euros ; - les autres moyens soulevés par la société Lamarque ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
63be63f713ef607c90ab678c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par ordonnance du 4 novembre 2016, le président du tribunal de grande instance de Bayonne a désigné Maître Junqua-Lamarque en qualité d'administrateur provisoire.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A la suite de la tempête de 1999, la commune de Lamarque, riveraine de l'estuaire de la Gironde, a entrepris, au cours de l'année 2000, de renforcer les berges du chenal du port de Lamarque par la pose
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00789_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par un mémoire en réclamation du 4 juillet 2019, la société Lamarque a refusé ce projet de décompte.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85baf
10 décembre 2001
10 décembre 2001
JUNQUA LAMARQUE MAYEREAU CASAMAYOU, avocat à BAYONNE, sur la mise à prix de 400.000 F. - condamné la SARL BLANQUEFORT distribution entreposage à payer à Monsieur le Receveur des Douanes la somme de 4.000
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
No 06/04042 AFFAIRE : CEGI C/ LAMARQUE PATRIMOINE ...
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e5cc25a97f0381f5577
12 juin 2014
12 juin 2014
GARAGE SALLABERRY, en redressement judiciaire [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SELARL SELARL ROUSSET-BERT TERESZKO LAVIROTTE, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86175
18 juin 2002
18 juin 2002
LAMARQUE-MORA a pour objet de mettre fin.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b8
19 juin 2003
19 juin 2003
ET P., avoués à la Cour assistée de Maître COSTEDOAT collaboratrice du Cabinet JUNQUA-LAMARQUE MAYERAU-CASAMAYOU-LECLAIR, avocat au barreau de BAYONNE sur déféré de l'ordonnance rendue le 16 OCTOBRE 2002
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb7afb4d4c3f596692884d
6 mars 2019
6 mars 2019
N° SIRET : 483 483 673 (NIMES) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE de la SCP GAUDIN JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5e
18 octobre 2007
18 octobre 2007
PETIT-64200 BIARRITZ Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître COSTEDOAT Bénédicte, avocate au barreau de BAYONNE loco la SCP JUNQUA-LAMARQUE & LECLAIR, avocats associés
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033008aa70bfd73324bf6f9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
05931 APPELANTE La société RIVE GAUCHE MOTOS, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 442 284 733 00015 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Mathieu JUNQUA
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88578
9 mai 2006
9 mai 2006
PASSERA, avoués à la Cour assistée de Me Catherine JUNQUA LAMARQUE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES Monsieur Marc Z...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02450_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
- et les observations de Me Maire représentant la société Lamarque Sogy Bois. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre 1re section
5fd94fd113beb2387aaac332
25 février 2020
25 février 2020
les consorts [N], Condamne la SCI Lamark Foch à payer aux consorts [N] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne la SCI Lamark Foch aux dépens de
Source officielle1ère Chambre
61629bc6eaaf44d62f53e9cf
26 juillet 2013
26 juillet 2013
Les garanties du contrat d'assurance responsabilité décennale souscrit par la SARL Lamarque auprès de la MMA ne peuvent donc être mobilisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df77
5 avril 2011
5 avril 2011
R.G : 10/05186 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 21 juin 2010 RG : 10/1136 ch no SOCIETE LAMARQUE PATRIMOINE C/ CAISSE D'ENTRAIDE AU TEXTILE DU SUD EST - C.E.T.S.E
Source officielle2ème CH - Section 2
627ca8794781dc057dee7ca0
10 mai 2022
10 mai 2022
BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 11 avril 2022 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [M] [T] veuve [N] [Adresse 12] [Localité 15] Représentée par Me Catherine JUNQUA-LAMARQUE
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4bda
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 6] AGADIR (Maroc) Représenté par Me Catherine JUNQUA-LAMARQUE
Source officiellePage 2 sur 323