CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/07709 [D] C/ SA KAESER COMPRESSEURS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 05 Septembre 2013

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

65166c37788aac83189e9b3e

Appel

6 septembre 2023

ART-KAI de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné la société ART-KAI aux dépens ; - condamné la société ART-KAI à payer à M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878aa

Appel

13 juin 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86975

Appel

21 mai 2003

KAISER C..., M. BASILLE D..., M. MULHAUSE E..., M. MASSON F..., Mme ESCUDERO G..., M. DEBEZY H... et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ea

Appel

15 mai 2014

Mere devenu depuis GDPL Kai Mwire et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86ddb

Appel

15 décembre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b647

Appel

15 décembre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8764e

Appel

24 août 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a89

Appel

13 novembre 2006

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle

1ère chambre civile

5fdcdd114f2b39481067c23b

Appel

4 décembre 2017

représentées par Me Michel C... de la SCP PAYEN - C..., (TOQUE 74) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SCP THIONVILLE GAMIETTE KASSIS, ayant pour Commissaire d'exécution

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd9

Appel

8 décembre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e48

Appel

13 décembre 2004

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb2

Appel

8 décembre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870be

Appel

4 avril 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87203

Appel

6 décembre 2004

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87247

Appel

11 octobre 2004

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8745c

Appel

21 mars 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ee

Appel

4 avril 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E.

Source officielle