Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00007_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par suite, la commune de Valenciennes n'est ainsi pas fondée à opposer l'autorité de la chose jugée aux conclusions de la société Keller Fondations Spéciales.
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42f9
11 avril 2024
11 avril 2024
KEP TECHNOLOGIES EMEA (anciennement dénommée Kep Technologies High Tech Products), au capital de 17.500.000 euros, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 440 523 926
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf8208351cec6586655
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Française Keb, représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 - N° du dossier C6627 Intimée : S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60336eb2b152d8230c5b0699
16 juin 2017
16 juin 2017
Faits et procédure Pour les besoins de son activité, la société Kem One (Kem), producteur de PVC, se fournit auprès de la société Total Petrochemicals France (Total) en utilités (vapeur, eau, traitement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01825_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
chrome, la société Keller Dorian Graveurs restant propriétaire du terrain.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00398_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Article 2 : L'Etat versera à la SAS Ken Group une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
659e488c553798000884733e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
des demandes formées à l'encontre de la société Keller fondations spéciales et, à titre subsidiaire, qu'elle soit condamnée à relever et garantir la société Keller fondations spéciales des condamnations
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03181_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La SASU Ker Yan, qui a pour unique associé et dirigeant M.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00003_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Keller Charrier ne sont pas fondés.
Source officielleRéférés du PP
670a116ff178dc2492b0fb42
11 octobre 2024
11 octobre 2024
M.A.B.T.P, ès qualité d'assureur responsabilité civile décennale de la S.A.S Keller Fondations Spéciales, et la S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbddbc4a72f0bcd00627a1
22 janvier 2019
22 janvier 2019
, laquelle détenait trois filiales à 100 %, parmi lesquelles Kem One SAS.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7f
28 février 2014
28 février 2014
[M] [N] ont acheté auprès de la société KER VOYAGES un séjour au Maroc du 6 au 20 mai 2007 intitulé 'Combiné Marrakech/Agadir' dont l'organisateur était la société ROYAL TOURS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f614bb275d83183a3c25
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le 27 juin 2009, la société Black ken a pris possession des locaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60359ff1f411fc04adbaab60
24 mars 2016
24 mars 2016
, par Egeri Apem venue aux droits de Kes, laquelle a contesté toute défaillance de la société Kes et a relevé que de nombreuses factures d'entretien n'avaient pas été réglées à la société Kes par Le Bon
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd9fe5e09b563401239efc3
18 octobre 2019
18 octobre 2019
le contrat de crédi-bail du 30 septembre 2004 pour non paiement, -ordonné à la SCI KEN de restituer les lieux, -condamné la SCI KEN à payer aux crédits bailleurs une indemnité d'occupation trimestrielle
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f17a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cette décision a été notifiée par lettre recommandée avec avis de réception reçu le 2 décembre 2024 par la société SCI des KER.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/03549 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MMCF [U] Syndicat CGT KEM ONE C/ Société KEM ONE Société ARKEMA FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf5
21 février 2008
21 février 2008
8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2008 No 2008/ 103 Rôle No 05/11707 SARL LEVASUD SCI KER C/ S.A SDRM G.I.E. MEDITERRANEE Jean-Charles X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3e9f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Kem one, dit et jugé que la S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
La société Kea Invest ne formule aucune observation.
Source officiellePage 2 sur 21