AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés Maisonneuve, Maisonneuve Keg et Maisonneuve gestion

d'avoir débouté la société Keller de son action récursoire en garantie des vices cachés qu'elle a formée contre le fabricant, la société Tremco, alors, selon le moyen, qu'en déniant à la société Keller

La société Plasticon a appelé en intervention forcée la société Kem One.

de chaque vodka concernée" ; qu'on lit ainsi dans l'arrêt attaqué : "Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les

de chaque vodka concernée" ; qu'on lit ainsi dans l'arrêt attaqué : "Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les

La société Key-Obs fait le même grief à l'arrêt, alors « que le juge ne saurait méconnaître l'objet du litige ; que, pour opposer à la société Key-Obs la fin de non-recevoir de son action indemnitaire,

ont été détournés et dissipés irrégulièrement pour un montant de 25 604,03 francs et que Jean B... a bénéficié du produit de ces travaux; que le 19 juin 1991 la SNC Kesser qui était en possession des

(la société Arkema), qui a pour activité la fabrication et la vente de produits chimiques, a transmis sa branche d'activité vinylique à la société Difi 7, aux droits de laquelle est venue la société Kem

[W], gérant de la société Key Feature et investisseur averti. 14.

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Keys

sa demande seulement sur une méthode empirique contestée par la société Only Keys ; qu'en allouant la totalité de la somme demandée, parce que la société Only Keys, qui contestait le principe même de

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Ker Morgane.

Exposé du litige La société Keys Asset Management (et anciennement Keystone Management SA) exerçant sous le nom commercial Keys AM est une société luxembourgeoise holding du groupe Keys Asset Management

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Distrifood, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Key

Sur les moyens uniques des pourvois qui sont identiques : Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Coutances, 5 juillet 2005), que neuf salariés de la société Maisonneuve KEG

commerciaux de la société Kea par M.

ou de contrôle ; qu'en l'espèce, il avait fait valoir qu'outre la biopsie pratiquée, une échographie avait confirmé le diagnostic de cancer de la prostate et sollicitait en conséquence une cotation en KE

Keller (1) au motif qu'il se trouvait dans un cas d'incapacité prévue par l'article 256 du Code de procédure pénale applicable aux termes de la loi du 16 décembre 1992 mais sans préciser d'où résultait