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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db0
11 décembre 2013
commerce de Paris, enregistrée le 23 septembre 2013 par le greffe de cette cour, présentée par l'association Le Gue-Picot d'Aligny, avocats à la cour, au nom de la société Générale d'assurances, aux fins
Délég.Premier Président
67ef71618d5c08d4a262e5c6
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte BARRIOL, avocat au barreau de TOULON, Me Pascal KLEIN
5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
solidairement la SAS Eliez, la société à responsabilité limitée (SARL) Pro-Net, l'atelier d'architecture Jean-François Laurent, la SAS Ingénierie coordination études techniques (INCET) et la SARL Francis Klein
6253cb70bd3db21cbdd8d796
22 février 2011
d'inscription au répertoire général : 11/ 02774 Décision déférée à la Cour : Sur requête en date du 11 février 2011enregistrée le 14 février 2011 déposée par Monsieur Olivier LAMBLING, avocat général, aux fins
Chambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8d
2 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L
é une demande de renvoi pour cause de suspicion légitimec/Mme Monique Y
6253cc13bd3db21cbdd8f0d2
7 février 2012
devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac02
27 avril 2017
[S] C/ [K] [F] SA CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE SCI LA LOMBARDE TRESORERIE PRINCIPALE DE MARIGNANE Grosse délivrée le : à : SCP JUSTON Me KLEIN
6253c8abbd3db21cbdd85e9b
5 février 2002
GREFFIER : D... des débats : Madame VIGNAL D... du prononcé de l'arrêt : Madame KLEIN E... : A l'audience publique du O7 Janvier 2002 , tenue en application de l'article 786 du N.C.P.C par Monsieur A..
6253cca6bd3db21cbdd90d25
27 novembre 2013
- signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. ****************** Vu la requête en suspicion légitime présentée le 25 octobre
Chambre 1-5
65aa2010a34ad10008581759
18 janvier 2024
Philippe MORIZOT - Jean-Baptise COUVERT - Anne BARAKA - Stéphanie COLLY, Notaires associés, dont le siège social est [Adresse 7] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au
Cour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE01453_20220920
20 septembre 2022
Sur les conclusions à fin d'appel en garantie présentées par la société Risk Control : 8.
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fa0
9 janvier 2025
de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1312.404 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ INTIMÉE RG 23/08214 **************** S.A.S.
Chambre 3-3
69f44a07cdc6046d472f15e8
30 avril 2026
GAC, agissant poursuites et diligences de son président représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Talissa ABEGG, avocat au barreau
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ac
21 juin 2011
ARRET DU 21 JUIN 2011 (no 230, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 11280 Décision déférée à la Cour : Sur requête en date du 8 juin 2011 enregistrée le 16 juin 2011 aux fins
Chambre 1-11 référés
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2025/418 Rôle N° RG 25/00389 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCQS SAS EOS FRANCE SA EUROTITRISATION C/ [E] [K] [S] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric KLEIN
Chambre 3-2
69d8a4d4cdc6046d47bd6638
9 avril 2026
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître SELARL GM Représenté par [U] [J] pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la de Monsieur [R] [L] , demeurant [Adresse 3]
Chambre 1-1
695e426375782d5f0612098d
6 janvier 2026
2025/10 Rôle N° RG 21/10312 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYUG [W] [G] [M] [G] C/ [O] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ Me Philippe KLEIN
Chambre Civile
662209779ce1420008389967
18 avril 2024
[E] [B] né le 3 mars 1959 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Représenté par Me Siggrid KLEIN de la SELARL SIGGRID KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA Mme [X] [C] née le 18 octobre
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
De son côté, par ses conclusions écrites et observations orales développées à l'audience à fins de confirmation pure et simple, la société Safety Kleen reprend ses moyens de défense de première instance
1ère Chambre
63c10568bf9fd47c90a136b9
11 janvier 2023
VIRTUOBOIS sise [Adresse 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL APPELANTE ET : S.A.R.L.
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