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33 résultats pour « LADRET Xavier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdba

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Ils ont eu ensemble un enfant, Xavier, né le 20 avril 1979.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437ba9823e6dd0f8bf8072

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Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 13] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assistée de Me François-xavier

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e65dc6b4e05dbb0b969

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [E] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Maître Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Maître Xavier

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

en état de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/09853 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Hélène LEONE CROZAT Me Sophie POULAIN Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e70659cdc6046d47fa073e

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

° 357/2026 N° RG 26/01281 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HM5B (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h47 Nous, Xavier

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

63c257250bfda47c9007620b

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

FRANÇAIS LE TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [K] [Adresse 24] [Localité 9] représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163b5331669d540ac7bab3a

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Lynda ATTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 657 INTIMÉE SAS BIRIBIN LIMOUSINES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139ba

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

domiciliés en cette qualité audit siège ZONE ARTISANALE OU ZONE D'ACTIVITÉ LES PAYOTS [Localité 1] représentée par Me Laurianne ASTIER-PERRET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Laurette

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413600

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

rendu le 01 Septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 19/00178 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François-Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4acdf7ef77d000880b3f3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

BOURGES DIS [Adresse 2] Représentée par Me François-Xavier CHEDANEAU substitué par Me ROSSI de la SCP TEN FRANCE, avocats au barreau de POITIERS INTIMÉE : Madame [G] [O] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a210ae4cdc6046d47092bce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Portalis 35L7-V-B7K-CMSSG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Décembre 2025 - Juge de la mise en état d'[Localité 1] - RG n° 20/06747 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f29d61a5c2f4aa36662

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

délibéré initialement prévu le 10 septembre 2024 **** APPELANTE Madame [S] [Y] Née le [Date naissance 5] 1960 à [Localité 24] [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me François-xavier

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CAROL DOMENGE, FRANCO BUCCERI, XAVIER CAFLERS, VIN CENT SAUVAGE NOTAIRES ASSOCIÉS - S.E.L.A.S. VOUILLON, LEVASSEUR, TAMIOTTI, LAMBERT, PINÇON-VOUILLON - S.E.L.A.R.L.

Source officielle