A l'opposé, une jardinerie est l'endroit où on trouve des plantes en pot, mais également de nombreux autres produits, notamment tous les accessoires nécessaires pour cultiver le jardin -bâches, pelles,

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

opposition des avocats, le 24 février 2026 par Madame Claire DUSSAUD, Conseillère à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Laetitia

C2E ENVIRONNEMENT Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laëtitia SIBILLOTTE Me Séverine DEVOIZE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Béchir X..., Me Marie-Laëtitia Y..., agissant en sa qualité de mandataire ad hoc de M. Béchir X... C/ Me Bernard Z...

Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de Mme Laëtitia CHAUVEAU, juriste assistant, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ;

Sur la demande de reprise du jardin M. et Mme [L] soutiennent que les travaux de reprise vont dégrader le jardin dont la remise en état s'élèvera à 5 040 euros. M.

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

JANVIER DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 7] 1948 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 13] Représenté par Me Laetitia

ET DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Mme LA COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BASTIA agissant ès-qualités de trésorière du Centre Hospitalier de BASTIA Trésorerie Municipale de BASTIA Les Jardins

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Monsieur Marc JANIN

La Cour était composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller qui en ont délibéré.

[J] [Z] 13 rue des Hauts Jardins 57535 MARANGE SILVANGE Représenté par Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association POLE THERMAL prise en la personne de son représentant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

[A] [Z] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 20/05/2026 à : - Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Laetitia

Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia

Me Franck MANDRUZZATO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [O] [R] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (Italie), demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Me Laëtitia