Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60342c65566ffd1e4cc3ad15
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Peu de temps après leur acquisition, M. et Mme [C] avaient remplacé la porte-fenêtre sur rue par une baie vitrée, les époux [H], quant à eux, créant une porte d'entrée sur la façade latérale de leur maison
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b171
8 avril 2008
8 avril 2008
MANUTENTION, Monsieur Jean- Paul X... est décédé le 19 novembre 2000 d'une sclérose latérale amyotrophique à l'âge de 47 ans.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01323_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Différents examens ont mise en évidence des cals exubérants au niveau des deuxième, troisième et quatrième rayons en lien avec l'ostéotomie des métatarsiens latéraux. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93290
26 avril 2016
26 avril 2016
le 4 juin 2012 conclut à une " cervicarthrose et la présence de trois hernies discales C3-C4 postéro-latérale et foraminale droite, C5-C6, C6-C7 postéro-latérale gauche. " Le certificat médical établi
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872f24cc0c3e2e3be886
19 mai 2022
19 mai 2022
Il a affirmé que le point de choc se situait au niveau de la sacoche latérale gauche qui avait été arrachée.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03890_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
les règles d'implantation reposaient sur la seule nature de la voie, alors que le premier alinéa de l'article 62 du règlement circonscrit l'application de ces règles d'implantation à " tout obstacle latéral
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87111
27 mai 2004
27 mai 2004
Laboratoires LAPHAL, laboratoire pharmaceutique aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la S.A.
Source officielleChambre 1-7
6973a8eecdc6046d477181e4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
26 Janvier 1961, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Valérie REDON-REY de la SELARL REDON-REY LAKEHAL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162a31d36ab09eb9a2fd798
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Le local à usage commercial acquis par Monsieur [Y] correspondant au lot n° 19 a une entrée principale en façade sur l'avenue Foch ; Monsieur [Y] souhaite que son lot dispose d'un second accès latéral
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449fa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
printemps-été 2018 - pantalon tendance : pantalon à bandes' - Femme actuelle avec deux photographies de pantalons à bandes latérales Promod et H&M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01354_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
à l'autre, n'est mitoyenne qu'en sa limite séparative latérale sud ; elle maintient donc une ouverture visuelle vers le corridor écologique conformément aux prescriptions de l'orientation d'aménagement
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23779_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
post-traumatique " au taux d'invalidité aggravé de 40%, à la révision pour aggravation et au renouvellement de sa pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles d'entorse du ligament latéral
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4b
16 juillet 2021
16 juillet 2021
du coude droit, relevant du tableau 57B des maladies professionnelles, * une épicondylite latérale du coude gauche, relevant du tableau 57B des maladies professionnelles, * une épitrochléite du coude
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00235_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Implantation par rapport aux limites séparatives / Par rapport aux limites séparatives latérales/ Règles générales : / Les constructions doivent s'implanter en limite séparative ou en respectant un retrait
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc6
3 mai 2002
3 mai 2002
était ouverte, que le système d'alarme ne fonctionnait pas davantage et qu'il n'y avait pas de contacteur visible sur le montant de cette porte latérale ; Que le Cabinet d'Expertise BCA, missionné
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60371fbd0acc79b9da12e36f
4 juin 2015
4 juin 2015
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954cb5afe5adfff28930
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le chapitre 1.1.2 du barème indicatif d'invalidité, relatif à l'atteinte des fonctions articulaires, indique que la mobilité de l'épaule est considérée comme normale lorsque l'élévation latérale est de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52559
16 avril 2024
16 avril 2024
Le barème est très précis à ce sujet, le taux est de 42% pour une hémianopsie latérale homonyme confirmée sans atteinte maculaire c'est-à-dire sans atteinte de la vision centrale.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d747
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Normalement, élévation latérale : 170° ; Adduction : 20° ; Antépulsion : 180° ; Rétropulsion : 40° ; Rotation interne : 80° ; Rotation externe : 60°.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d50
16 décembre 2014
16 décembre 2014
du brevet contesté est intitulée 'Dispositif de fixation occipitale d'un casque' ; Considérant que l'état de la technique antérieur y est décrit comme constitué de casques présentant des sangles latérales
Source officiellePage 2 sur 142
LAKEHAL, Nassim, LAKEHAL
22/07/2026
Voir →
SELARL DR LAKEHAL YOUCEF
21/07/2026
Voir →
LAKEHAL, Kamel
16/07/2026
Voir →
LAKEHAL, Younes
16/07/2026
Voir →
SELARL DR LAKEHAL YOUCEF
14/07/2026
Voir →