ARRÊT DU 12 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ALES en date du 19 Avril 2022, N°21/00031 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure

IZOU, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de Nîmes en date du 06 Septembre 2023, N°23/00566 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU

2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 06 Février 2023, N°22/01306 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU

IZOU, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

03 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 07 Août 2023, N°22/01057 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats

IZOU, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 02 Juillet 2025, où l'affaire a été mise

conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Nîmes en date du 10 juin 2025, n°24/03123 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Laure

APPELANTS : Mme [E] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laura FABRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.

DU 05 AOUT 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ORANGE en date du 17 Janvier 2022, N°11-20-273 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure

12 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ORANGE en date du 21 Novembre 2022, N°11-22-20 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure

section C ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de NIMES en date du 25 Octobre 2023, N°23/00651 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure

de la mise en état de la cour d'appel de Nîmes en date du 02 juillet 2025, n°25/00218 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Laure

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Laure MALLET, Conseillère Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats

EXPRO, JCP de NIMES en date du 19 Juillet 2023, N°23/00114 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code

2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de nimes en date du 28 Août 2023, N°23/00535 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine IZOU