Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61628536c10e2193c578096b
14 février 2013
14 février 2013
Par exploits en date des 20 septembre 2010, 29 septembre 2010 et 4 janvier 2011 la SARL PILOTIMMO a fait assigner la SCI LEORA, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdcad95cf4f7413144f5585
7 novembre 2018
7 novembre 2018
La société Keyria, elle-même détenue par la société Legris industries par l'intermédiaire des sociétés Legris industries Partner 1 et Legris industries FE, était la société holding de la division Keyria
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c59
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Enfin, la Société LEGRIS ne peut invoquer une quelconque prescription dans la mesure où la validité des mise en demeure du 3 Juin 1998 a été admise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d88b510604f5bc1ec4
5 avril 2023
5 avril 2023
Me Patrick Legras de Grandcourt ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Arjowiggins Security fait valoir que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75dd8b510604f5bc1ef8
5 avril 2023
5 avril 2023
Me Patrick Legras de Grandcourt ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Arjowiggins Security fait valoir que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f08
5 avril 2023
5 avril 2023
Par déclaration du 28 juillet 2021, Me Patrick Legras de Grandcourt ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Arjowiggins Security a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4d2799a9057d5dcffe
5 mai 2022
5 mai 2022
[V] a été embauché à compter du 16 septembre 2013 en qualité de maçon par la société Legros.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MAROQUINERIE DU SABLONc/Société ROTEXCO NV
6253ca16bd3db21cbdd8a03b
16 mai 2007
16 mai 2007
Le 16 Mai 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00357_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la Cour : I - Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 janvier et 23 octobre 2024, sous le n° 24PA00357, la société Mondial Food Express, et Me Legras de Grandcourt représentés
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MAI NAEc/S.N
6253ca40bd3db21cbdd8a74c
5 mars 2008
5 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 06/06566
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15d
26 mars 2008
26 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 03941
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e189
24 février 2010
24 février 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 FEVRIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Philippe Legras, Conseiller,) No de rôle : 08/06785 SARL VANHOVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ba
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea9
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04c
27 février 2008
27 février 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 00759
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00974_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SA Legris Industries ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec7d
18 octobre 2011
18 octobre 2011
LEGRAS, président V. SALMERON, conseiller P. DELMOTTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0dc1c25a97f0381f4f51
7 février 2013
7 février 2013
le supermarché et l'adhérent ni à s'immiscer dans la gestion de l'entreprise LEGROS.
Source officielleCour d'Appel
Laure Xc/Luc Y
6253c9c4bd3db21cbdd892ef
5 septembre 2007
5 septembre 2007
BERGERAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2006 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Philippe GUENARD, Conseiller, Philippe LEGRAS
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSINc/S.A
6253ca25bd3db21cbdd8a352
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Le 19 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 75
Legras, Ophélie
16/07/2026
Voir →
LEGRAS, Maximilien
09/07/2026
Voir →
SCEA LEGRAS
19/06/2026
Voir →
Camus, Julie, Marie, Legras Camus
16/06/2026
Voir →
LEGRAS, Judith
31/05/2026
Voir →