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584 résultats pour « Lescene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc2cdc6046d47192fae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[E] et dire si l'ensemble des lésions du salarié sont en relation directe et unique avec l'accident du travail du 10 janvier 2019, * dire si l'évolution des lésions de M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

687f1bd1367fac10b162e65f

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

[N] [X] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Barthelemy LESCENE venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d36dcdc6046d4789e48d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

à effet entre les faits invoqués et les lésions médicalement constatées.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f0fcdc6046d472e3ad5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[K] ; - le certificat médical initial établi le lendemain ne constitue pas une preuve que la lésion soit survenue au temps et au lieu du travail ; - M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe61ccdc6046d47874b0b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] et dire si l'ensemble des lésions de M. [N] sont en relation directe et unique avec l'accident du travail du 12/04/2021, * dire si l'évolution des lésions de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316d91f918115f237422

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Il a rejeté la demande reconventionnelle de Mme [P] en expertise pour suspicion de lésion.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd5fcdc6046d47e995f5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

sur le caractère vraisemblable de la lésion et juger l'action de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11363acdc6046d47a6140e

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

 : épaule, Nature des lésions : douleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b94

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Maître LESCENE, avocat de la personne mise en examen, a présenté des observations sommaires. La personne mise en examen a été entendue en ses explications et a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4395bcdc6046d472d8111

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[M] et dire si l'ensemble des lésions sont en relation directe et unique avec son accident, dire si l'évolution des lésions est due à un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA02398_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

commune de Vernon, à la communauté d’agglomération Seine Normandie Agglomération, au syndicat intercommunal d’électricité et de gaz de l’Eure, à la société Paris Nord Assurance Services, à la société Lesens

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fca5f5420b18e46828205a1

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

[D] ayant fait le 16 juillet 2014 une déclaration de maladie professionnelle au titre des mêmes lésions selon un certificat médical initial du 12 juillet 2014, la caisse en a aussi refusé la prise en charge

Source officielle
CA

5e Chambre

5fcaa8853e7fcb9f6f985288

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

L'agent prévient le PCC, Siège des lésions : (néant), Nature des lésions : Sans lésion apparente'. L'accident ainsi décrit par la victime était connu de l'employeur le jour-même à minuit.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e47cdc6046d47bccf99

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

cette nouvelle lésion comme étant en lien avec l'accident du travail.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

blessé par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou droit et une lésion

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43536cdc6046d472cd078

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

, de l'apparition d'une lésion soudaine et la preuve d'un lien de causalité entre le fait accidentel et l'altération brutale des facultés mentales.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5acdc6046d47877a66

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[K], qu'aucune lésion n' a été constatée le jour de l'accident allégué et que compte tenu du caractère tardif du constat médical des lésions, elles peuvent être survenues à un tout autre moment que le

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac832afcd9ba2a7398718

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Au soutien de ses intérêts, la société [4] reprend les conclusions de l'expert judiciaire selon lesquelles les lésions imputables à l'accident du 28 juillet 2020 justifiaient un arrêt de travail jusqu'au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4385bcdc6046d472d48ac

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de Mme [F], dire si l'ensemble des lésions de Mme [F] sont en relation directe et unique avec son accident, dire si l'évolution des lésions de Mme [F] est due à un état pathologique préexistant évoluant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73dcdc6046d47d8a8a0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle en déduit qu'il n'est pas démontré une brusque apparition d'une lésion physique au temps et au lieu du travail et soutient que la lésion ne peut en aucun cas résulter d'une simple action anodine telle

Source officielle

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