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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] C/ URSSAF Nord Pas-de-Calais Copies certifiées conformes Monsieur [I] [M] URSSAF Nord Pas-de-Calais Me Jean-Michel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARRET N° [Z] C/ [6] Copies certifiées conformes Monsieur [B] [Z] [6] Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca67
2 juillet 2008
2 juillet 2008
placée, faisant fonction de Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Paris, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af6
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport hors la présence de la mineure Charlotte Z.... Mme Y... expose les raisons de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
Vu les conclusions de Madame Charlotte Marie Aurélie E... déposées au greffe le 21 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca61
30 septembre 2008
30 septembre 2008
GREFFIÈRE : Madame Michelle B..., lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca69
24 juin 2008
24 juin 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6a
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
Mme Charlotte A... veuve X... est décédée quatre mois plus tard, le 30 octobre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bb
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Il était en outre convenu que la société ACTION MANUTENTION procéderait à la reprise d'un chariot de marque STILL en panne pour le prix de 3.048,98 € HT.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91032
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
pour tenter de stabiliser la charge qu'il transportait à l'aide du chariot élévateur de sorte qu'aucune faute de sa part de nature à permettre d'exonérer Michèle Y... de sa responsabilité ne saurait être
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
8 avril 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b10a
26 février 2008
26 février 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
été Arp et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de M
6253ca73bd3db21cbdd8b10c
25 mars 2008
25 mars 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleChambre civile 1-7
69f2e386cdc6046d470c245a
29 avril 2026
29 avril 2026
à : [Y] [L] Me Mathilde CAUSSADE CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] Ministère Public ORDONNANCE Le 29 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a374
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Michel Y... et Marie-Thérèse X... ont contracté mariage le 14 février 1970, sans contrat préalable. Ils se sont séparés au mois de septembre 1997.
Source officielleChambre 1-6
665aba4a97d59200081073d9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BPCE IARD société anonyme immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le N° 401 380 472, Représentant : Me Michel LAO de la SELARL MICHEL LAO, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse CPAM DU VAR assignation
Source officielle9e Chambre B
603390fc826bcd43c6faade3
5 mai 2017
5 mai 2017
Trois hommes sont attablés avec un café, un premier se lève, se dirige vers un chariot, le met en marche et disparaît de l'écran. Le second, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a91e
12 février 2008
12 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTHILAC, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère
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