Des relations de monsieur Richard Y...et madame Elisabeth X...sont issus trois enfants : - Mélissa, née le 2 avril 1992 aujourd'hui majeure -Christian, né le 23 avril 1993, décédé le 2 juin 1993 - Maureen

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 janvier 2017, à la suite du refus opposé par la directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne

juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMÉES : Mme [M] [R] née le 15 décembre 1943 à [Localité 4] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Pierre Louis MAUREL

Des relations de Monsieur Jean-Marie X... et de Madame Sabrina Z...sont issus deux enfants : - Romane, née le 30 novembre 2002 ; - Maureen, née le 30 novembre 2002.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maron à sa demande de communication

de la résidence de MARENNES, à charge pour eux d'échanger les clés ; Que seul un élément nouveau peut dès lors, être de nature à rendre recevable de ce chef, l'appel incident de l'époux.

Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/02128 Décision déférée à la Cour : Jugement référé du 05 mai 2006 rendu par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES

délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Maureen

délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Maureen

la société FCL à payer a la société Macron la somme de 2.496,63 euros correspondant à quatre factures et condamné la société Macron à payer à la société FCL la somme de 8.000 euros sur le fondement des

Des relations de Monsieur Ludovic X... et de Madame Karine X... est issue une enfant, Maureen, reconnue par les deux parents.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat mixte des eaux de la Dordogne (SMDE 24), la commune de Eyraud-Crempse-Maurens et la commune de Campsegret ont demandé au tribunal

[M] [L] né le 12 septembre 2000 à [Localité 2], de nationalité malienne demeurant : chez Mme [P] [L] - [Adresse 1] Assisté par Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par décision du 21 octobre 2002, le Juge des tutelles du Tribunal d'instance de MARENNES a placé Mme Y... veuve X... sous tutelle et a désigné Mr X...,

- ondamne la SCI LE QUATRIEME aux dépens de l'instance et accorde à Maître Christophe MAIRET le droit de recouvrement direct des dépens conformément dispositions de l'article 699 du code de procédure

né le 16 Novembre 1934 à MARENNES (17) ...

à la X... assistée de Me BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Suivant déclaration d'appel du 22 Mai 2000 d'un jugement rendu le 27 avril 2000 par le Juge de l'exécution du TRIBUNAL D INSTANCE de MARENNES

la Cour assistée de Me BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Suivant déclaration d'appel du 22 Mai 2000 d'un jugement rendu le 27 avril 2000 par le Juge de l'exécution du TRIBUNAL D INSTANCE de MARENNES