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1 899 résultats pour « Marc HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3c

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Par jugement du 09 mars 2001, le tribunal de grande instance de CAHORS : - annulait la reconnaissance de Michel X... dit Y... par Henri X... à la mairie de FES (Maroc) le 07 février 1955 et, en conséquence

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f5

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Les associés sont les parents, Marc, Thérèse X... et leurs six enfants, Marie, Dominique, Odile, Jacques Henry, Guy, Alain et Michel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f8

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Vu le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Metz le 30 mars 2012 ; Vu la déclaration d'appel de M Henri X... enregistrée au greffe de la cour d'appel le 13 avril 2012 ; Vu les conclusions

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e79

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

Henri Y... Charles Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c31

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

TANDONNET, avouésassistée de Me Henry TOUBOUL, avocatMonsieur Henri X...né le 11 Mai 1959 à GOURDON (71690)Demeurant Château la Carretta46500 ROCAMADOUR(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

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CA

Chambre 1-5

695e3c8b75782d5f06116bf5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MARIE & MARIE Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Société MAAF ASSURANCES Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES

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CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865b1

Appel

7 octobre 2002

7 octobre 2002

Celle-ci était portée sur l'acte de naissance le 15 mars 1965. Sur pourvoi de Georges X... la Cour de Cassation le rejetait le 13 juin 1966.

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CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f87

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

No 05 / 08756 AFFAIRE : Henri Christian X... C / Nadia Y... Luigi A...

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CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a14

Appel

18 août 2014

18 août 2014

GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

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CA

Avis

CADA:20180029

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

Paris (AP-HP) à sa demande communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son mari

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e5d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

euros au titre de la liquidation de l'astreinte, - ordonne à nouveau à la société Sardelli de : . reprendre la réalisation des travaux que la société Laplace Henry lui a confiés aux termes du marché

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CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89108

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

John-Henry...

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02267_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

La SARL Martin Boulanger exploite une pâtisserie située au 15, rue Henri Barbusse à Aniche (Nord).

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CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87622

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

à l'initiative d'Henry X... que le garant qui doit intervenir pour achever la construction dans le cadre du marché initial après constat de la carence du constructeur n'a pas à intervenir après résiliation

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e75

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

ASSOCIES avocats au barreau de PARIS et de Maître Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON Société TISSUS MODE 25 SAS Allée Olivier de la Marche 21160 MARSANNAY LA COTE représentée par Me Christian

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Ensuite d'une ordonnance de non conciliation du 1er mars 2005, et sur l'assignation en divorce délivrée à la requête du mari sur le fondement des articles 237 et 238 du code civil le 12 avril 2005, à rendu

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CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

31 mars 2007 ; Attendu qu'il n'est nullement démontré que Marc, Jeanine et Gérard X... aient commis un abus en introduisant une action en justice et en développant les moyens et les arguments qui ont

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e64

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Maître Guillaume HENRY du Cabinet SZLEPER HENRY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R017

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a227b815c30a4df70b28

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par ailleurs, si la SAS Henri Julien a dénoncé divers dysfonctionnements relativement mineurs du site entre mars et juin 2020 (sa pièce 16), les courriels qu'elle produit révèlent que monsieur [N] [U],

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