(Monsieur Jean B... étant décédé en cours de procédure) et le 1er août 2001 par Monsieur et Madame Marcel E... et Monsieur et Madame Claude D...

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Marcel Y..., non comparant ... 68470 MOLLAU

C / Marcel Y...

1 1 et Saint Marcel 2 ont fait citer la société Caisse d'épargne Cepac devant le tribunal de grande instance de Marseille aux fins de voir notamment ordonner, avec exécution provisoire, l'annulation des

Y..., - allouait à Maître Marcelle Y... 1500 € en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Localité 1] - RG n° 25/01298 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Association ATRC 86 REFORMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 AVRIL 2004 APPELANT : Monsieur Marcel X...

Association ATRC 86 REFORMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 AVRIL 2004 APPELANT : Monsieur Marcel X...

- RG n° 12-25-0022 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

de tout marché), en lien avec le précédent point et, là encore, Mmes [H] [F] ont fait le choix de ne jamais justifier de la perte d'eau, ou des messages d'alerte, ne daignant pas non plus transmettre

Marcel Y... Mme Nicole Z...

Sa fille, Marcelle B..., qui était placée sous le régime de la curatelle aggravée, est décédée le 20 novembre 1998, laissant pour lui succéder ses cousins, MM. Alain, Roger et Jean X....

ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/00560 ----------------------- Marcel R. Hélène G.

Par acte du 3 juin 2005, Marie-Christine A...a assigné Marcel L... et Maître Jean-Claude F..., es qualité d'administrateur ad hoc de Marcel L..., devant le tribunal.

Marcel X...

Ce prêt était destiné au financement de l'" acquisition de quatre appartements neufs usage locatif sis rue des pêcheurs et promenade du front de mer 11100 Narbonne Plage ".

Représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour Assisté de Me DE FILIPPIS, avocat ASSOCIATION GRIM, curateur de Monsieur Marcel X...

Vu les dernières conclusions signifiées le 17 septembre 2013 par la société Marcel Labbe, par lesquelles il est demandé à la cour de : - recevoir la société Marcel Labbe en son appel et l'y déclarer