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81 résultats pour « Martine Manelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a9

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d0a

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

VINS DU CAP CORSE MATTEI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANT : Monsieur Maria Gabriella X... 8 rue Del Giglio 50129 FLORENCE représenté par la SCP R.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02097_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Martin A... et Mme C...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9805d6f7f678d48e60

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Denis DEL RIO Me Manel MALKI BREGANI Me Sandra JUSTON Me Julien CHAMARRE Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430c

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

-DECAP, (toque 55) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS NOUVELLE ALU ROLLER Les Mangliers Bat [...]

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972dd1e652d5ffd1ebda7

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01026 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c8a81daa831884f6f5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[O] [G] [Z] [V] [Y] épouse [Z] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SELARLU PIERRE MARTIN SA COFIDIS venant aux droits de la SA GROUPE SOFEMO

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CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MS5H ----------------------- S.A.S. RANCHEREc/A.S

626b815fd1fb03057d9a5000

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Martine

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CA

17e chambre

5fd972db1e652d5ffd1ebd9c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

FRANÇAIS LE VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 9] (MALI

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972de1e652d5ffd1ebdab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01029 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972df1e652d5ffd1ebdb0

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01015 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972e01e652d5ffd1ebdb3

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[E] prise en la personne de Maître [M] [E], ès qualités de mandataire liquidateur de la société SERNAM SERVICES [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SCP HADENGUE

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972e01e652d5ffd1ebdb8

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01048 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972e11e652d5ffd1ebdba

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/00890 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733b0e26b1605603657a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01031 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733c0e26b1605603657c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01038 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733b0e26b16056036579

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[V] prise en la personne de Maître [B] [V], ès qualités de mandataire liquidateur de la société SERNAM SERVICES [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SCP HADENGUE

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972da1e652d5ffd1ebd99

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01043 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972db1e652d5ffd1ebd9a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[I] prise en la personne de Maître [D] [I], ès qualités de mandataire liquidateur de la société SERNAM SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SCP HADENGUE

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972db1e652d5ffd1ebd9b

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F14/01023 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia DEBAY Me Hubert MARTIN

Source officielle

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