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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
677cc52baf5a7ad97917abc2
2 janvier 2025
[V] [W] Représentant : Me Martine MANELLI, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Mme [R] [H] (Curatrice) en vertu d'un pouvoir général MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité
Chambre 2-4
67ad9136668940826449c1f6
14 janvier 2025
l'instance opposant : Mme [M] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022004581 du 20/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Martine
Chambre 1-6
696a9096cdc6046d4791a2c4
15 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BPJK2 [V] [P] C/ [U] [M] Etablissement Public CPACM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Martine
GNAL SEC SOC : CAF
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
67169a52b098d256e1fd3c1f
9 octobre 2024
RG 22/03275 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2ZY2 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [K] [I] née le 05 Septembre 1977 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Martine
Chambre 1-8
626a2ee371469e057d789999
27 avril 2022
N° RG 19/04358 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6SZ [X] [I] C/ [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie VALLIER Me Martine
CH GENERALISTE A
6a0ca7ffcdc6046d47397b85
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04286 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L76V AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [D] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Martine MANELLI
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2210471_20250106
6 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 12 décembre 2022 et le 26 novembre 2024, Mme C D, représentée par Me Martine Manelli, doit être regardée comme demandant au tribunal
Chambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
DBVB-V-B7G-BKRAM [S] [X] épouse [J] C/ MDPH DES [Localité 2] CONSEIL DEPARTEMENTAL [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : 25.07.2024 à : - Me Martine
11e Chambre B
6162a32036ab09eb9a2fd7b1
1 mars 2012
] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : CHERFILS TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARTIGUES
62c67babca9bf263790305ef
6 juillet 2022
RG 19/12554 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWNS [T] [X] C/ SAS MCS ET ASSOCIES [R] [M] divorcée [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine
Chambre 1-9
653b5886502b828318c4e216
26 octobre 2023
EUROTITRISATION Copie exécutoire délivrée le : à :Me Martine MANELLI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de
643e350783146e04f531eb16
13 avril 2023
APPELANTE Madame [H] [J] née le 27 Mars 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office INTIMES
66a33c1002a12a235bae6c1a
Totale numéro 2023/43 du 20/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), représenté par Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Martine
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
Rôle N° RG 23/14494 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGIC [R] [T] C/ [G] [S] Etablissement Public CPACM DES [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Martine
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32a
21 mars 2012
née le 01 Mars 1925 à CONCA (20135) ... 13500 MARTIGUES assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6868b6b62f06adf21413c37d
2 juillet 2025
[O] [J] Représentant : Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 11] - [Localité 7]
Chambre 4-4
6789fc4e11ec33b4fa0f180c
16 janvier 2025
OFFICE MERIDIONAL D'ENTRETIEN Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2025 à : - Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Christine SOUCHE- MARTINEZ
cr
613725c0cd5801467742041c
25 janvier 2000
Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1997, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement assorti du sursis
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68616-69084
22 juin 2000
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4e Section - 3e Chambre
DTA_2300808_20250701
1 juillet 2025
La société civile d'exploitation agricole Manelli a développé sur son site de Saint-Martin-de-Crau un projet d'installation de cogénération d'électricité et de chaleur valorisée à partir de gaz naturel
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