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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c73
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de son appel principal et la société Transports Mayol et les MMA de leur appel incident, - vu les sommations des 2 et 14 novembre 2023 restées sans réponses, prendre acte du refus de UAT / Mayol de communiquer
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588ae5
23 avril 2024
23 avril 2024
La SCEA La ferme de Marolles et M.
Source officielleChambre sociale
6034c2b9c85f0eadbc403178
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Le 2 avril 2013, la SAS MARSOL a notifié à Monsieur [G] [O] un avertissement.
Source officielleChambre Sociale
6162c834b820aa60963d8477
22 janvier 2013
22 janvier 2013
. - de BESANCON dont le siège social est sis [Adresse 2] INTIMEE REPRESENTEE par Me Roger MASSON, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 27 Novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047e
26 mars 2013
26 mars 2013
Mme Florence Y... est salariée de la société RPC Beauté Marolles depuis le 1er septembre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce4
21 janvier 2002
21 janvier 2002
à payer à la SCI MAROL la somme de 4 000,00 F en application des dispositions de l'article 700 NCPC, - condamné la société SOFRA aux dépens.
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
25 avril 2024
L'immeuble construit était placé sous le régime de la copropriété : les locaux du rez-de-chaussée (lot n°14) ont été loués à la SCM Massot Pallure Aldebert & Lenel (ci-après la SCM Massot), assurée auprès
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
ZF MASSON.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90618
30 avril 2013
30 avril 2013
La société RPC Beauté Marolles est déboutée de sa demande du même chef. La société RPC Beauté Marolles est condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielle13e chambre
63be641213ef607c90ab6863
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SEVRES MAJOLIQUE C/ S.N.C. LEADERS ....
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdf93ebbdffcbea6aa91
11 mai 2011
11 mai 2011
Les dépens d'appel seront fixés au passif de la procédure collective de la société ZF Masson.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdea3ebbdffcbea6aa0f
15 février 2012
15 février 2012
En 1999, la société ZF MARINE appartenant au groupe ZF a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON.
Source officielle6ème Chambre
6979e085cdc6046d47f67369
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MASOLA Représentée par son représentant légal.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa11
11 mai 2011
11 mai 2011
[G] [W] recevable et bien fondé en son action, - condamné la société ZF Masson à verser à M.
Source officielle3ème chambre
650bdf6abeee0f8318b97613
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SCP CAMBRIEL - DE MALAFOSSE - STREMOOUHOFF - GERBAUD COUTURE-ZOU ANIA, avocat plaidant au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉE Madame [C] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MASSOL
Source officielleChambre 1-3
64ba219f354f98d9699d4ebf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
, -condamner la société Mayol à payer à la compagnie Generali une somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamner la société Mayol aux entiers dépens de l'instance
Source officielleChambre 3-4
6364badfe405357f749ea7ac
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Localité 13] - ENSEIGNE L'APPART Société MAYOL S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd6
13 février 2008
13 février 2008
Il ne convient pas d'ordonner la rectification desdits bulletins, Madame MASSON ne justifiant pas de son intérêt à une telle modification.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a829b3c8605deec1f6d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[N] [H] et Mme [R] [G] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 2] la somme de 632,70 € - condamné le cabinet Masson à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa10
15 février 2012
15 février 2012
En 1999, la société ZF MARINE, appartenant au groupe ZF, a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON'.
Source officiellePage 2 sur 206