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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1 A
62c91a85f3eafe9fcf075ecf
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MINUTE N° 371/22 Copie exécutoire à - Me Raphaël REINS - Me Mathilde SEILLE Le 06.07.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
22 février 2011
22 février 2011
Robert X..., majeur protégé né le 07 Novembre 1923 à LYON (69004) Centre Hospitalier LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant INTIMES : M.
Source officielleChambre 3-4
63c1050abf9fd47c90a1357e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[W] [Y] Représenté par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituté par Me Mathilde KOUJI- DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb96
28 septembre 2012
28 septembre 2012
née le 03 Juillet 1960 à LA MADELEINE (59110) CCAS st andré ... 59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f82354d9057d9e923f
2 mai 2022
2 mai 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Antoine FAIN-ROBERT - Me Maud DAVAL-GUEDJ Prononcée à la
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e364
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ Me Mathieu Y...
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
née le 10 Août 1983 à ROUBAIX (59100) ... 59000 LILLE Comparante en personnne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : ASSOCIATION ARIANE 14 Avenue Robert Schuman 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
MARCQ EN BAROEUL (59700) ... 59200 TOURCOING Comparant en personne Madame Audrey X... ... 59200 TOURCOING Comparante en personnne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015f
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Robert X..., né le 15 février 1923. La requête précisait que : - M. Robert X...est marié avec Mme Marie-Thérèse C...ép.
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01579 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBML OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Stanislas CREUSAT Me Mikaël MATHIEU COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre civile
69679c96cdc6046d4745460d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Localité 19] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 6] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 14] Représenté par Me Mathilde
Source officielleChambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f47
17 avril 2025
17 avril 2025
BLUE BAY (O REV) Représentant : Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [V] [X] épouse [G] Représentant : Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a6
6 février 2012
6 février 2012
CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078f
17 juin 2013
17 juin 2013
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Coralie X... est appelante de l'ordonnance du Juge aux Affaires Familiales de LIMOGES du 18 novembre 2013 qui a fixé la résidence de l'enfant Mathias Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba0
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleChambre commerciale
69fad0f4cdc6046d47bf7a3f
5 mai 2026
5 mai 2026
par Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Mathilde CHAHINIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SARL BELBUC [Adresse 4] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe87
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée de Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf19
29 janvier 2008
29 janvier 2008
29 / 01 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 05668 Décision déférée du 01 Décembre 2006- Tribunal de Commerce de CASTRES-05 / 4930 BAILLET Robert C...
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officiellePage 2 sur 13