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1 903 résultats pour « Mazars-Kusel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca64

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société Maga est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3de

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

.-93011 BOBIGNY Cedex ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la SOCIETE MAZAL CARS représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : Lors des

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68885733dbf0f4a9225a776b

Appel

27 juillet 2025

27 juillet 2025

en date du 25 juillet 2025 à 14h50 Nous, Laurence DUVALLET, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Raphaël KUMMEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e6748cdc6046d47caeddb

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[R] [E], exerçant sous l'enseigne garage [R] père & fils, un véhicule de marque Mazda, modèle Mazda 5 2.0 MZR-CD Elégance, immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de 4180,76 euros, dont 160,76

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6431068f28558704f52e6aec

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le sens de l'arrêt conduit à condamner la SCI Maza aux dépens de première instance et d'appel de M. [V] et la société Octodiag aux dépens de première instance et d'appel de la SCI Mazal. .

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

689acbde8a5703d75a668571

Appel

10 août 2025

10 août 2025

ordonnance n°445/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 19 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Raphaël KUMMEL

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CA

Chambre civile 1-1

66fce4148d6ea26f688daaba

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[S] prétend que la société Mazars SCRL était le prête nom de la société Mazars SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed7

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Mama X... épouse Y...

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd408291be54a8e379a4ee

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Par lettre du 17 juin 2014, la société MAIA SONNIER a licencié monsieur Abdeslam X... pour inaptitude.

Source officielle
CA

6e chambre

6031fcd247e14f351dd7bed6

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

avec la société MAZARS SA .

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e4ec25a97f0381f54b3

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

[O] a mis en demeure la société MAZARS de précéder au rachat de ses actions MAZARS conformément au protocole, cette mise en demeure faisant courir les intérêts de droit au taux légal en application de

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CA

9e Chambre A

6031dbec7f0c83afcfc3df95

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

C/ SA MAZARS POLE Q... Y...

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CA

12e chambre section 2

603323ecb95ea99587694dd2

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS ET GUERARD Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : N°

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CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344db7

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

N° 17/01340 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée FINANCIERE AUBIGNAT C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la

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CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344db8

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75b

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

La société MAZZA a relevé appel de cette décision.

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CA

19e chambre

5fda017f085235438e8a6ef9

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

[P] à la société Mazars Société d'Avocats, anciennement dénommée Marccus partners puis Marcan et à la société Mazars. Le 27 février 2017, M.

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Chambre Sociale

6162c834b820aa60963d8477

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

SERECO-MAZARS C/ U.R.S.S.A.F. de BESANCON PARTIES EN CAUSE : S.A.S.

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CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb7d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2010, cette mission a été confiée à la Sas Mazars.

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CA

1ere Chambre Section 1

5fdebfc5a2dfd58fbbf1bf58

Appel

25 juin 2018

25 juin 2018

Ils indiquent que la faute commise par la Sa Mazars est source de préjudice pour M.

Source officielle