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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

63465932c024d1adffef7514

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MB/IC [A] [T] C/ [40] [D] [Z] [I] [W] épouse [Z] Me [H] [J] Me [B] [U] [50] [36] SCP ALRIQ BLOIT MOTTOT [41] ([41]) [55] [39] TRESORERIE DE NUITS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935d

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Patrice MONNOT, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cbc

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

002291 du 13/05/2003 accordée par le bureau d'aidejuridictionnelle de RENNES) INTIMEE : Société BRICOLAGE DU POHER Route de Rostrenen 29270 CARHAIX PLOUGUER représentée par la SCP GUEGUEN & COURTOIS-MOMOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02018_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 16 septembre 2022, la Résidence Jeanne, représentée par Me Momot, conclut au rejet de la requête et demande que Mme A lui verse la somme de 3 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda064114c8984889cd7799

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162fdf13ebbdffcbea6aa46

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

V] & CIE dont le siège social est [Adresse 3] L 1520 LUXEMBOURG représentées par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL, avocats postulants au barreau de PARIS (K 0111) assistées de Maître Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

628490b3498a54057d103010

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

accorder de sûretés sur cet immeuble, sauf autorisation judiciaire, -fixé la date de la vente au mardi 18 mai 2021 à 14 heures au tribunal judiciaire de Saint Brieuc, -désigné la Selarl Armorhuis Eid Monot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60367bce327f8a1f9b6fea19

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

1] (Niger) [Adresse 2] 2ème arrondissement [Adresse 1] [Localité 1] (NIGER) représenté par Me Hélène CLAMAGIRAND, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: A0083 assisté de Me Cécilia MOLLOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163d88299a586c22d6d44bb

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

RESIDENCE INTERNATIONALE DU CHAY prise en la personne de son gérant dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour, assistée de Maître Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89528

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

l'Aubrée - Route de Fontillet 18500 BERRY BOUY représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON INTIMÉS 11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a087

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

BAILLY représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Mireille LAJOINIE-FONSAGRIVE, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99453e2f3dc85e1f0be06

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

' à [Localité 14] à 14h03 et 05 secondes ; 'un achat de 120 euros 'chez Momo' à [Localité 14] à 14h04 et 26 secondes ; 'un achat de 240 euros au Kalima Service à [Localité 14] à 14h08 et 33 secondes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60321316eb8f2b4ae1529a39

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

1944 à [Localité 1] (ALPES-MARITIMES) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60369b86186a1c3ddf8dd8c6

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

[Y] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté de Me Nicolas MONNOT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6610e5f174ef9f00086f66f2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

l'objet de soins) né le 12/07/1982 à [Localité 3] demeurant SDC Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 4] psychiatrie et neurosciences site [Adresse 2] comparant / assisté de Me Maria Pilar MOROTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6358cd6cc40aa805a7864b1b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

poursuite ou au renouvellement du bail APPELANTS Monsieur [O] [P], demeurant [Adresse 50] représenté par Me Jérôme PICHOFF, avocat au barreau de BESANÇON absent et substitué par Me Baptiste MONNOT

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CA

Cabinet B

67ff47fbe5fd118013396f7c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte du 2 novembre 2021, la SCP Heimata Monnot et Teretina Vernaudon huissiers de justice associés à Papeete, a procédé, à la requête de la société SAS Nacc

Source officielle
CA

5ème Chambre

6618cf187935f50008be44a5

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

société Le Roy connaissait déjà des difficultés de trésorerie avant l'incendie, et que cette dernière ne s'est pas vu consentir une avance de trésorerie par la société mère (la société Financière [Z] Monot

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