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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6707703c81e733ee26983055
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983057
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983059
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee2698305d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee2698305f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983061
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983063
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983065
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee26983067
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea02
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Par déclaration du 13 mai 2011, Monsieur Moulay X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleSociale B salle 1
62c52968a2c4236379079773
29 avril 2022
29 avril 2022
En 1989, le groupe a racheté la SA Mondial Moquette. La SA Mondial Moquette, la SA Carpetland Nord et la SA Carpetland Paris ont fusionné pour devenir la SNC Mondial Moquette.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e51c25a97f0381f54dd
14 novembre 2014
14 novembre 2014
[Adresse 33] [Localité 57] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [YE] [N] [Adresse 48] [Localité 23] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET
Source officielleChambre sociale
6707703b81e733ee26983049
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703c81e733ee2698305b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.
Source officielleChambre sociale
6707703a81e733ee26983039
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Adresse 4] Représenté par la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocats au barreau des ARDENNES SELAFA MJA prise en la personne de Maître [X] [I] en qualité de mandataire liquidateur de la SAS MOQUETTES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63d37ab0d1bc2605de4b4ac5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La société MOQUETT NET est détenue par Mme [S] [D] pour une part et la société JFA pour 499 parts. L'acquisition de la société MOQUETT NET a été réalisée en 1995.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Sur la chasse du pigeon à cou rouge, du moqueur corossol et du moqueur grivotte : En ce qui concerne le pigeon à cou rouge et le moqueur corossol : 9.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd6
5 avril 2023
5 avril 2023
BS MOQUETTES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assistée de Me Vincent SABLIER de l'AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES
Source officielle2ème Chambre
5fde70727f934c492921460c
29 juin 2018
29 juin 2018
D..., le sol de l'entrée, d'un placard, du couloir et des chambres est revêtu d'une moquette bleue, celui de la pièce principale et cuisine d'une moquette grise, et celui des WC et de la salle de bains
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89217
4 septembre 2007
4 septembre 2007
C/ IGPM INSTITUTION DE PREVOYANCE DU GROUPE MORNAY ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Septembre
Source officiellePage 2 sur 73
MOQUAY, Jean-Michel Claude
06/08/2024
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M&M SAINTONGE, MOQUAY, Anthony
11/09/2016
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M&M SAINTONGE, MOQUAY, Anthony
14/04/2016
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SAC CHOSE EN SON TEMPS, MOQUAY, Marie, Anne, Hilary
28/02/2012
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MOQUAY, Martial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/11/2011
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