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90 résultats pour « Nedelec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

671894bcd8ceca1cd70192d6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[B] [X] de l'intégralité de leurs demandes, - Ordonné à la société Nedellec - Le Bourhis - Le Texier- Vetier - Rouby, commissaires de justice, de remettre aux sociétés Groupe Pandora, ODY-C, LINK@P et

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fd6

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant Représenté par Me Laurence DAUXIN-NEDELEC

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f447c8cdc6046d472ee545

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS Appelante ET : Monsieur [K] [R] né le 29 Mars 1963 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e0d

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

rue Nationale 49120 CHEMILLE représentée par Maître Philippe LAMOUR, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Annick X... ... 49170 LA POSSONNIERE représentée par Maître Pierre NEDELEC

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad73

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 26 NOVEMBRE 2019 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG18/01058 APPELANT : Monsieur [B] [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et assisté de Me Manon NEDELEC

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb450f1712fc000885e7dd

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

d'appel d'Angers - numéro N-49007-2023-01067 du 20/02/2023 aide juridictionnelle partielle accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8438d42752285cff47

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

537 ARRET DU 28 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [P] [J] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] (49) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851d4

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME : Monsieur Alain X... 24 Rue Jules Ferry 49800 TRELAZE Convoqué, Comparant et assisté de Maître PENNEAU substituant Maître Pierre NEDELEC

Source officielle
CA

4e Chambre C

616396495fe465b53b77f52b

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b20b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

APPELANTE : Mademoiselle Nadra X... ... 49100 ANGERS aide juridictionnelle totale du 31 / 07 / 2007 (numéro BAJ : 2007 / / 001395) représentée par Maître MARIEL, substituant Maître Pierre NEDELEC

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

67ee19676cff766e94e389cc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

sur l'appel formé par : Monsieur [B] [E] né le 14 Octobre 1981 à [Localité 5] (72) Sans domicile fixe Actuellement hospitalisé à l'EPSM Comparant assisté de Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90750

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

le 12 Décembre 1970 à ST QUENTIN (02) ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION Rep/assistant : la SCP DANIEL CHATTELEYN & BENOÎT GEORGE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Pierre NEDELEC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc03

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

N° Portalis DBVJ-V-B7I-OCWX Monsieur [W] [O] c/ Monsieur [E] [J] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Marie-Haude NEDELEC

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66975e9092a5b3e8ade13e5e

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

juridictionnelle Totale numéro 2023-004873 du 05/09/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) Représenté par Me Jean CHEVROLLIER, substituant Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f7

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Il ressort du justificatif du déblocage des fonds produit par la banque que la somme de 11 500 euros a été versée le 15 avril 2019 directement entre les mains du vendeur, la société G Nédélec.  

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fd933481fc09e1407f45f4e

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

[O] [L] faisait valoir qu'il a dû reprendre la direction de sa société LE TUBE CARTON-NEDELEC qu'il avait transmise à son fils [T] [L], décédé prématurément le [Date décès 3] 2015.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02175_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Henri E... était propriétaire d’un immeuble de cinq niveaux à usage de garage/parking, situé 36 boulevard Charles Nédelec, dans le 1er arrondissement de Marseille.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162c1c634defd4c4b3b4596

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

[Localité 4] Ayant pour avocat postulant la SCP GALLAND - VIGNES, représentée par Maître Philippe GALLAND, avocat au barreau de Paris, Toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Maître Marie-Claude NEDELEC

Source officielle
CA

4e Chambre C

616389a9a5395b851a399e07

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0661d0451e8318d0e977

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2019/9779 du 03/12/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

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