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2 020 résultats pour « Nierengarten-Maalem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_20TL01906_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99f

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/ S.A. L'OREAL (SIEGE SOCIAL) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b7b

Appel

1 avril 1999

1 avril 1999

GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c03

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02051_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Spie Batignolles Malet, venant aux droits de la société Entreprise Malet, mandataire du groupement composé des sociétés

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

600feb08ac6c80bbb98399cd

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Ainsi que retenu par le tribunal, la société Marem a perdu un mois d'exploitation sur ce fonds.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879b51eeae4f1309d382

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de la Scp MALLET DUTEIL, avocat au barreau de l'Eure Monsieur [G] [P] né le 02 décembre 1984 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Anita MALLET de la Scp MALLET DUTEIL,

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69eafc30cdc6046d47571339

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321ad09e4ea48318f5ac97

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FONCIERE MALES, S.C.P.

Source officielle
CA

6e chambre

653a071fd0451e8318d0ecef

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MALTEM [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yohanna WEIZMANN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0242 INTIMEE ****************

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4404fe25450008314d10

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

4] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Alain CASAMIAN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [I], [N], [A] [LN]

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Vous avez formellement contesté avoir pris la mallette dans le bus n° 331. Pire, vous avez indiqué n'avoir jamais 'vu', ni 'touché de mallette'. Vous avez déclaré 'que ce n'était pas vous !'

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616372521cf28a447224dfdc

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Pour mettre en oeuvre cette stratégie de croissance externe, un accord commercial a été conclu entre la société Applitex et la société de droit belge, Maxem, qui lui avait été présentée par [G] [F], pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89645

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Reconnaissant que Mme MALET Y... remplissait les conditions requises par l'article R.242-15 du Code de la Sécurité Sociale mais que sa demande se heurtait à la prescription de deux ans de l'article L.243

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e1b

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

verser 4 581,89 euros au titre des heures supplémentaires accomplies du 1er juillet 1999 au 1er septembre 2000, 458,19 euros au titre des congés payés afférents, 68,60 euros en remboursement de la mallette

Source officielle
CA

2ème chambre

66fb910f39036b39a0de816f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Maître [Y] [I] en qualité d'Administrateur judiciaire de la SAS MCEB fonctions auxquelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941ee

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

La société MECA AUTO ayant été victime d'un vol courant mars 2013, l'assureur de la société CORHOFI a pris en charge le remplacement de la mallette à hauteur de la somme de 3.300 euros HT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850d0

Appel

27 janvier 2000

27 janvier 2000

S.C.P MALET S.D.R.M. S.C.P MALET S.C.A.M. S.C.P MALET S.A.C.D.

Source officielle

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