CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL01906_20230613
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier au
Cour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d99f
23 mars 2011
No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/ S.A. L'OREAL (SIEGE SOCIAL) ...
6253c840bd3db21cbdd84b7b
1 avril 1999
GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...
4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet
CHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c03
26 avril 2023
Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02051_20240930
30 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Spie Batignolles Malet, venant aux droits de la société Entreprise Malet, mandataire du groupement composé des sociétés
Chambre Commerciale
600feb08ac6c80bbb98399cd
21 janvier 2021
Ainsi que retenu par le tribunal, la société Marem a perdu un mois d'exploitation sur ce fonds.
1ère ch. civile
6319879b51eeae4f1309d382
7 septembre 2022
de la Scp MALLET DUTEIL, avocat au barreau de l'Eure Monsieur [G] [P] né le 02 décembre 1984 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Anita MALLET de la Scp MALLET DUTEIL,
Rétention_recoursJLD
69eafc30cdc6046d47571339
23 avril 2026
MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de
6ème Chambre
65321ad09e4ea48318f5ac97
19 octobre 2023
FONCIERE MALES, S.C.P.
6e chambre
653a071fd0451e8318d0ecef
25 octobre 2023
MALTEM [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yohanna WEIZMANN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0242 INTIMEE ****************
1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d10
25 avril 2024
4] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Alain CASAMIAN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [I], [N], [A] [LN]
Chambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb9d
5 mai 2022
Vous avez formellement contesté avoir pris la mallette dans le bus n° 331. Pire, vous avez indiqué n'avoir jamais 'vu', ni 'touché de mallette'. Vous avez déclaré 'que ce n'était pas vous !'
CHAMBRE 1 SECTION 2
616372521cf28a447224dfdc
13 avril 2011
Pour mettre en oeuvre cette stratégie de croissance externe, un accord commercial a été conclu entre la société Applitex et la société de droit belge, Maxem, qui lui avait été présentée par [G] [F], pour
6253c9ddbd3db21cbdd89645
19 septembre 2007
Reconnaissant que Mme MALET Y... remplissait les conditions requises par l'article R.242-15 du Code de la Sécurité Sociale mais que sa demande se heurtait à la prescription de deux ans de l'article L.243
6253c8fabd3db21cbdd86e1b
20 novembre 2003
verser 4 581,89 euros au titre des heures supplémentaires accomplies du 1er juillet 1999 au 1er septembre 2000, 458,19 euros au titre des congés payés afférents, 68,60 euros en remboursement de la mallette
2ème chambre
66fb910f39036b39a0de816f
11 janvier 2024
de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Maître [Y] [I] en qualité d'Administrateur judiciaire de la SAS MCEB fonctions auxquelles
6253cdaebd3db21cbdd941ee
20 septembre 2018
La société MECA AUTO ayant été victime d'un vol courant mars 2013, l'assureur de la société CORHOFI a pris en charge le remplacement de la mallette à hauteur de la somme de 3.300 euros HT.
6253c85cbd3db21cbdd850d0
27 janvier 2000
S.C.P MALET S.D.R.M. S.C.P MALET S.C.A.M. S.C.P MALET S.A.C.D.
Page 2 sur 101