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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fd983e759a539735641589e
16 janvier 2020
16 janvier 2020
CF, en ce compris les fruits perçus depuis la vente, dont elle devra justifier auprès de la SNC Océanis CF ; - Condamné la SNC Océanis CF à restituer à Mme [M] la somme de 131 623 euros, qui portera
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05055_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française ; - la délibération du 20 novembre 1956 de l'assemblée territoriale des Établissements français de l'Océanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed98
18 octobre 2011
18 octobre 2011
C/ BANQUE CHAIX, COFIDIS AG, DIAC, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC C, FINAREF SURENDETTEMENT, MUTUELLE OCIANE HORIZON, NATIXIS FINANCEMENT, SOFINCO ANAP Surendettement Miniparc de BORDEAUX LAC, TRESORERIE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Sur les préjudices d'Océane : 22.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
valeur moyenne de 395 000 € en 2008 et de 375 000 € à ce jour ainsi qu'une consultation auprès de Maître E..., notaire à MIRANDE, qui mentionne sept références de biens vendus sur Labenne et Labenne Océan
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête n°1701175, la société Les Grands Travaux de l'Océan Indien (GTOI) a demandé au tribunal administratif de La Réunion de
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e3144ecdc6046d47a7a34e
16 avril 2026
16 avril 2026
[I] et Mme [D] se sont rapprochés de la société Sodexcom Ocean Indien (Sodexcom) en vue de la cession de l'intégralité des titres composant le capital social de la société Socorec.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccc
25 novembre 2008
25 novembre 2008
R & J ; Attendu que la réalité de l'existence de transports effectués par cette société pour le compte de la société Océane de Matériaux BIG MAT, avant le licenciement de M.
Source officielle1ère Chambre
64364d7229c3df04f589a62f
11 avril 2023
11 avril 2023
Elle estime, en tout état de cause, que les informations erronées fournies par [Localité 3] Métropole Océane ne peuvent permettre ni à la société Fonciariane de s'exonérer, ni de réduire le montant des
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
686766f67c03803a32c2716f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PARIS, toque : C2477 Assistée de Maîtres Iñaki SAINT ESTEBEN et Laëtitia FAIVRE de l'AARPI VIGUIE SCHMIDT & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, toque : R145 REQUÉRANTES INCIDENTES TEREOS OCEAN
Source officielle6e Chambre D
6033fada60ab40ab28d6a7e7
22 février 2017
22 février 2017
Un bateau type Oceanis 430 de 1988, 11. Deux voitures : une Citroën XM et une Citroën ZX, 12.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb98d0ccf000877e70f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La vue sur l'océan est désormais impossible. La servitude non altius tollendi n'a plus d'utilité pour le lot 3 .
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f327
19 mars 2012
19 mars 2012
septembre 2003 pour un démarrage immédiat des travaux pour le 02 octobre 2003 a provoqué un accroissement brutal d'activité à laquelle elle ne pouvait faire face avec ses seuls effectifs, que le contrat Océane
Source officielleChambre commerciale
62cd0f2ee91c8e9fcf071395
6 juillet 2022
6 juillet 2022
OCEAN INDIEN COURTAGE C/ S.A.S. SOLYVAL S.A.
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d81562
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LIMITED N° SIRET : 450 327 374 [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Nathalie ROINÉ de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0002 Représentant : Me Océane
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbb4709e24f13d5547c
31 août 2022
31 août 2022
[R] et les sociétés SEDCO FOREX/TMF FRANCE SAS SERVICES PETROLIERS TRANS OCÉAN mal fondés en leurs demandes, fins et conclusions et les en débouter'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218e
17 mars 2015
17 mars 2015
Gérard CEBRON DE L'ISLE, avocat au barreau de TOURS INTIMEE : LA SAS ONEPI, agissant poursuites et diligences de ses dirigeants sociaux domiciliés en cette qualité audit siège 36 boulevard de l'Océan
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867f4
20 mars 2003
20 mars 2003
société AIR FRANCE a accepté de lui passer commande d'une partie des prestations antérieurement fournies, à savoir le seul repiquage des menus et seulement pour les lignes vers l'Afrique, les Cara'bes - Océan
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b57
20 mars 2003
20 mars 2003
société AIR FRANCE a accepté de lui passer commande d'une partie des prestations antérieurement fournies, à savoir le seul repiquage des menus et seulement pour les lignes vers l'Afrique, les Cara'bes - Océan
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcafe1a38d696f20fd2
25 avril 2025
25 avril 2025
SOCIÉTÉ BATIMENT OCÉAN INDIEN - SBOI C/ [V] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF, JEX
Source officiellePage 2 sur 6