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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
671740636a24f8a713323b3e
21 octobre 2024
21 octobre 2024
KEOLIS OISE [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELARL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23 mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b410
29 février 2008
29 février 2008
CHARTON-Me GEOFFRION No-Pages APPELANT : Monsieur Hervé X... ... ... 18110 ST MARTIN-D'AUXIGNY Représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d4
28 avril 2016
28 avril 2016
ENTRE : Monsieur Michel X... ... 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE Représentant : Me Geoffroy DE BAYNAST, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame Jacqueline Y... épouse X... ... 85800 SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
Eymeric Z... ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Monsieur Geoffroy
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032608bce0a659591f24e86
15 février 2018
15 février 2018
barreau de PARIS, toque : J043 substitué par Me Corentin SOUCACHET, avocat plaidant SARL KEOLIS ORLY AIRPORT N° SIRET : 349 684 7533 [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b361
14 mai 2008
14 mai 2008
Le 7 octobre 2006, Pascale X... a informé son employeur de son refus du poste de reclassement proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd31
2 mai 2011
2 mai 2011
De leur union sont issus deux enfants : Mélanie, née le 11 juillet 1989 et Geoffrey, né le 13 juin 1991.
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GEOFFREY SETAN - ARCHITECTE DPLG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A. GEORGES BOUHET S.A.R.L. THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-5
697311b3cdc6046d47625a8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me [S], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1444 APPELANTE C/ S.A.R.L. [10] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Pascal
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00846_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
cadastrée section BZ n° 87 et 11 rue Anatole France, parcelle cadastrée section BZ n° 89, à la société civile immobilière SPQR pour un prix de vente total de 108 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale J....
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale J....
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Or, Geoffrey VANLEYNSEELE affirme que "suite aux provocations de toute la journée", Nicolas Z... lui aurait demandé d'aller "chercher bonheur ailleurs".
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6040a83231336b630938c5d7
3 mars 2021
3 mars 2021
GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS, toque : A0190 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6040a83231336b630938c5e0
3 mars 2021
3 mars 2021
GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS, toque : A0190 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69d5ee25cdc6046d477bff6a
7 avril 2026
7 avril 2026
ARRET N° S.A.S. [1] ET DE LA MOBILITÉ (CFTM) C/ S.A.S. [2] [X] copie exécutoire le 07 avril 2026 à Me PIETRI Me GEOFFRION
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69d5ee28cdc6046d477bff9e
7 avril 2026
7 avril 2026
ARRET N° S.A.S. [1] ([1]) C/ [Y] S.A.S. [2] copie exécutoire le 7 avril 2026 à Me PIETRI Me VRILLAC Me GEOFFRION
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b846
13 février 2008
13 février 2008
CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, toque : B 750 Monsieur Eric Z... ... 78000 VERSAILLES représenté par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Geoffrey CENNAMO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Son médecin fixait l'incapacité totale de travail de Pascal L... à 10 jours, constatant de multiples contusions sur les épaules, le visage et les jambes, ainsi qu'un état de choc.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE03251_20230830
30 août 2023
30 août 2023
construire, enregistré sous le n° PC 092 025 17 00032, pour l’extension, après démolition partielle de la toiture et d’une partie de la façade, de l’école Sainte-Marie des Vallées sise 22, rue Pierre Geofroix
Source officiellePage 2 sur 11