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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eea
22 août 2013
22 août 2013
Pascal Z..., Mme Michelle A..., SCP B... A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86acc
5 mai 2003
5 mai 2003
LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Pascal A... Jean-Michel LARQUE
Source officielle2 e chambre civile
651fa52bc601f08318991624
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee12
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 27 Décembre 1964 à PARIS 12 (75012) ... 42320 LA GRAND CROIX représenté par la SCP LAFFLY-WICKY INTIMEE : Mme Pascale Josette Michèle Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87026
16 décembre 2003
16 décembre 2003
LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Pascal A..., Jean-Michel LARQUÉ.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Michel Y..., ayant découvert courant 1997 que les chèques, sans ordre, avaient été encaissés par M. René H..., compagnon de Mme Adrienne M... et M. Olivier C..., frère de M. Pascal C..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de1
17 novembre 2003
17 novembre 2003
Jean-Michel H... Martine I... Max J... Jean-Marc K...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8697b
13 mai 2003
13 mai 2003
Le GREFFIER Le PRÉSIDENT Pascal Z... Jean-Michel LARQUÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e7
13 mai 2003
13 mai 2003
Le GREFFIER Le PRÉSIDENT Pascal MAGESTE Jean-Michel LARQUÉ
Source officielleAvis
CADA:20154901
19 novembre 2015
19 novembre 2015
octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la commune de Saint-Michel-en-l'Herm
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62e
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Eric Pascal, J... Jean-Michel et K...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6a226366cdc6046d47394415
4 juin 2026
4 juin 2026
2026 Jugement au fond du tribunal judiciaire de Valenciennes, décision attaquée en date du 22 Janvier 2025, enregistrée sous le n°RG 24/1509 N° RG 25/01528 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WDHM Nous, Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
15 juin 2011
issue de l'ancienne parcelle 664 dite ...telle que déterminée dans cet acte soit l'actuelle parcelle A 734 entre Jean Dominique D... et Michel Y... aux droits duquel elle vient, d'ordonner en conséquence
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c2
25 juin 2008
25 juin 2008
ARRÊT N o du 25 / 06 / 2008 AFFAIRE No : 08 / 00652 CM / VB Renée X...veuve Y..., Marie-Claude Y...épouse Z..., Michel Y..., Jacqueline Y...épouse A... C / Pascal DE B...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c045
12 juin 2008
12 juin 2008
Pascal Y..., - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jean Pascal X...
Source officielle15e chambre
615e0e69c25a97f0381f5635
9 avril 2014
9 avril 2014
Jugement rendu(e) le 28 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses N° RG : 11/00395 Copies exécutoires délivrées à : Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
ée par M. Michel X... et l'EARL LE DREFF COAT LAËZc/Mme Marie Thérèse Y
6253ca58bd3db21cbdd8ac67
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Pascal H...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce6
10 juin 2008
10 juin 2008
Dans ses dernières écritures déposées le 11 OCTOBRE 2006, Pascal X..., appelant, maintient sa demande de fixation de l'assiette du droit de passage sur la parcelle AT22, fondée sur l'article 685 du code
Source officiellePage 2 sur 255