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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62c67c7dca9bf2637903090c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- la CAN ne forme aucune demande contre la société Volvo Trucks France.
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Février 2012.
Source officielle3e chambre
6036468f70da42a824d38178
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Le 4 mars 2011, elle a été victime d'un vol par agression.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87474
9 décembre 2004
9 décembre 2004
Nä 03/03130 (jonction avec 04/4828) AFFAIRE : Cie d'Assurance ASSITALIA Groupe INA - Intimée dans le RG 04/4828 C/ Société VOLVO TRUCK FRANCE représentant VOLVO TRUCK CORPORATION (Appelant dans le RG 04
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba9
6 avril 2011
6 avril 2011
VOLVO TRUCKS FRANCE C/ X... S. A. R. L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3ff8d6ea26f688da94f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
vente par VOLVO PENTA SRA de [Localité 15] à BLACK PEPPER d'un moteur VOLVO type D3-150/HS45A pour le moteur n° A1122694 ; Printemps 2021 : Installation à [Localité 15] du moteur VOLVO PENTA sur le navire
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87040
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nä 02/06344 AFFAIRE : - Société ASSITALIA GROUPE INA assureur de SITMB - Société SITMB ITALIANA PER IL TRAFORO DEL MONTE BIANCO C/ - Société ATMB - Sté VOLVO TRUCKS FRANCE représentant VOLVO TRUCK CORPORATION
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A
6253ca66bd3db21cbdd8aeef
7 mai 2008
7 mai 2008
Il y venait, était placé en garde à vue et reconnaissait sa participation au vol immédiatement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603618bcb7d4577c980e9c71
17 décembre 2015
17 décembre 2015
[L] se plaint uniquement de dysfonctionnements résultant d'une baisse de tension de livraison oscillant entre 192 volts et 215 volts survenue en janvier 2009 et qui le 6 janvier 2009, aurait endommagé
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a7bcdc6046d47123335
27 janvier 2026
27 janvier 2026
) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Jérémy ASTA-VOLA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032a27230b39617d1689750
14 décembre 2017
14 décembre 2017
En l'espèce, la société Financière Volpe savait qu'un ravalement devait avoir lieu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035eac049186b50b416219c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8636c
26 septembre 2002
26 septembre 2002
ampleur exceptionnelle est survenu dans le tunnel du Mont-Blanc qui se serait déclaré sur un ensemble routier de transport de marchandises, immatriculé en Belgique, y circulant, composé d'un tracteur Volvo
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86370
26 septembre 2002
26 septembre 2002
ampleur exceptionnelle est survenu dans le tunnel du Mont-Blanc qui se serait déclaré sur un ensemble routier de transport de marchandises, immatriculé en Belgique, y circulant, composé d'un tracteur Volvo
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
25 août 2005
Celui-ci avait porté plainte pour vol à la Brigade de VIGY début septembre 2004, or, l'examen des écoutes téléphoniques montre que X... savait que c'était E... qui avait volé le téléphone portable de sa
Source officielleChambre sociale
616290cae498f0b428bb8322
27 septembre 2012
27 septembre 2012
2012 Dossier : 11/00114 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Affaire : SAS DARMENDRAIL AUTOMOBILES VOLVO
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bf
21 février 2008
21 février 2008
Depuis, il avait volé toute une quinzaine de scooters.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ad
18 mars 2008
18 mars 2008
Patricia De nationalité française, célibataire Sans profession Détenu au centre pénitentiaire de maubeuge, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b493
28 mai 2008
28 mai 2008
L'ensemble routier ayant été accidenté le 23 septembre 2003, la SARL TRANSPORTS X... s'est vu opposer par le groupe FAST un refus de garantie du tracteur Volvo au motif que celui-ci n'était plus assuré
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean Paul Xc/Société Anonyme ALLIANZ IARD
6253cd02bd3db21cbdd91ff0
11 février 2015
11 février 2015
OBJET DU LITIGE ET PROCÉDURE Monsieur Jean-Paul X... et son épouse Madame Patricia X... ont participé à un voyage au Maroc organisé par la société FRAM au Maroc en 2006.
Source officiellePage 2 sur 32