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795 résultats pour « Patrick BAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d2d

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Patrick X... et la S. A. M. A. A. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a7

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Vu la déclaration d'appel déposée le 16 avril 2010 pour Monsieur Patrick X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e009

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X...

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CA

3e chambre civile

5fd91e88e4eb13bb36208894

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER EURL PATRICK MASSAUX, [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccaf

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

C / Patrick Y... France Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34f

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 décembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant

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CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e049

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

née le 10 Décembre 1982 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c206

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

représentée par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de la SELARL ALPSTEG-VINIT-SUGIER, avocats au barreau de THONON LES BAINS à : INTIME Monsieur Patrick, Jean-Claude, Robert

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6896d66bfd8bd33bb83ea4c9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/02226 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHEF Décision déférée ordonnance rendue le 06 Août 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0bd

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

2008 N° rôle : 2006j2119 N° RG : 08 / 02651 Nature du recours : Appel APPELANTES : SA HYPARLO, venant aux droits de la société VEV DISTRIBUTION 100 Route de Paris 69751 CHARBONNIERES LES BAINS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb533dc770b6312583104d

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

distance du bassin.

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CA

1ère Chambre

5fde94a8cdabe769481fb9e2

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Patrick Y... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Z..., effectuait un plongeon dans le bassin déserté par les autres convives lorsque selon ses conclusions " il perdait l'équilibre sur le bord de la piscine et ayant mal atterri dans l'eau se trouvait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90798

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Patrick Y... M. S/ E.

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CA

Chambre des étrangers-JLD

6896d66dfd8bd33bb83ea4cb

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/02223 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHD7 Décision déférée ordonnance rendue le 06 AOUT 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f273

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 10/ 05417 AFFAIRE : Patrick X... ... C/ Deheli Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab09

Appel

29 février 2008

29 février 2008

X... ... 50350 DONVILLE LES BAINS Comparant en personne, assisté de Me SALMON, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d9

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Désigné par ordonnance de référé du 14 décembre 2010, le Dr Patrick Y... a établi son rapport le 11 avril 2011.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b80

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

La réalité du travail de Monsieur Patrick X... en qualité de mécanicien pour le compte de la société EQUIPE GAGNANTE est établie par les attestations versées aux débats et Monsieur Patrick X... a été rémunéré

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