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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c2
6 janvier 2003
6 janvier 2003
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels - DIFFAMATION - APPELANT : Monsieur Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce4
24 avril 2008
24 avril 2008
demeurant... 78350 JOUY EN JOSAS Monsieur Patrick X... demeurant...
Source officielle16e chambre
5fdd37b3486601a06cba58c8
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58C 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 SEPTEMBRE 2018 N° RG 17/04553 AFFAIRE : Société INORA LIFE FRANCE C/ Patrick X.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dfcc25a97f0381f511c
17 février 2015
17 février 2015
Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES : ONIAM [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON Assistée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ec
10 mars 2011
10 mars 2011
représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Florence LESNE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Février 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8684c
16 octobre 2003
16 octobre 2003
Monsieur Patrick LE B..., qui a été désigné en qualité d'expert par ordonnance du 19 janvier 2001 en remplacement de Monsieur Marcel A..., a clos son rapport d'expertise le 7 mai 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d32
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Patrick Z... , M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90834
28 juin 2013
28 juin 2013
C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6c
28 mai 2003
28 mai 2003
Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b5
5 juin 2003
5 juin 2003
05/06/2003 N° RG : 01/06463 Tribunal de Grande Instance LILLE du 20 Septembre 2001 APPELANTS : Monsieur Karim X... représenté par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour ayant pour conseil Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c2
1 septembre 2011
1 septembre 2011
le 21 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : JMP/ LL APPELANT Monsieur Christian Charles Emile X...assisté de la SCP OLIVIER DENIS sous l'administration de Me LESNE
Source officielleChambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
2018 Dossier : 15/03370 Nature affaire : Autres demandes des représentants du personnel Affaire : Syndicat CFDT DE LA METALLURGIE DES HAUTES PYRENEES, Serge X..., Patrick
Source officielleChambre sociale 4-1
6901ad9b748a422ad9535255
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 28 Octobre 2025 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
c / Monsieur Patrick Y... Monsieur André Z... S. N. E.
Source officielleChambre sociale 4-1
6a0fe355cdc6046d47867f13
21 mai 2026
21 mai 2026
V-B7J-XOFN Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 21 mai 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa0c
29 avril 2025
29 avril 2025
application des dispositions des articles 778, 779 et 917 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Février 2025 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e76
28 avril 2004
28 avril 2004
X..., liquidateur de la liquidation judiciaire de la société LEDT, a fait appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
6162b2514abc2618d50e0507
23 février 2012
23 février 2012
Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca27bd3db21cbdd8a3c6
17 mars 2008
17 mars 2008
Alain Patrick né le 12 Octobre 1958 à LE MANS, SARTHE (072) Fils de X... Pierre et de Z... Huguette Avocat Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154e
13 mai 2014
13 mai 2014
Y..., (directeur de production) en septembre 2008 sur les retours négatifs de Patricia Z... que M.
Source officiellePage 2 sur 15