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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d782
14 février 2011
14 février 2011
Patrick Gérard André X...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c197
22 mai 2008
22 mai 2008
Patricia X... C / Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e147
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Patrick Y... et Mme Monette Eulalie X... pendant la période légale de conception de l'enfant Hansia Patricia X... née à Schoelcher (Martinique) le 21 janvier 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Patrick X... ... 01210 ORNEX non comparant représenté de Me Brigitte LASSALLE, avocat au barreau de LYON Mme Josette X... épouse Y... ... 06000 NICE non comparante représentée de Me Brigitte
Source officielle17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
SERGE ET PATRICK et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d934
3 mars 2011
3 mars 2011
les années paires et la seconde moitié les années impaires ; - durant les vacances scolaires d'été, la première quinzaine de juillet les années paires et la première quinzaine d'août les années impaires
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533a
25 avril 2001
25 avril 2001
Patrick X... a conclu avec la s.a.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c78a
12 juin 2008
12 juin 2008
Première Chambre B ARRÊT No R. G : 06 / 07475 M. Patrick X... C / S. A.
Source officielleChambre civile TI
64acf41603c09105db6c0640
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Localité 8] Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/246 DU 04 Juillet 2023 FAITS ET PROCÉDURE Nous,Partick
Source officielleChambre 1-4
68676be7fdaf41a8356be73f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HDS SAINT GERVAIS représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a89
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Patrick Y... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. Z... Patricia Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. Z...
Source officielle1ère Chambre A
6031e3835b086f1d052eff5c
13 juin 2018
13 juin 2018
Patrick X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ba
7 février 2006
7 février 2006
instance ; qu'il n'y a cependant pas lieu, en première instance comme en cause d'appel, à condamnation contre Patrick Y... personnellement qui obtient gain de cause ni au profit de Jean-Claude Z... en
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f6
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Monsieur Manuel Francis Patrick X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033c6ab59e2597922d7fba1
31 mars 2017
31 mars 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d31
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Patrick Alain X..., Madame Patricia X..., Madame Marie Christine X... épouse D..., Madame Béatrice X..., Madame Noémie X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af30
1 avril 2008
1 avril 2008
Patrick X... a repris en cause d'appel son argumentation déjà présentée en première instance et fait complémentairement valoir : - que le conseil de prud'hommes a fait totalement abstraction du rapport
Source officielle2ème chambre section A
6a0452d3cdc6046d47938f5b
7 mai 2026
7 mai 2026
GONTARD de la SCP PATRICK GONTARD, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Madame [L] [I] épouse [A] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne commerciale MISTRAL IMMOBILIER, immatriculée au
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02e
26 mai 2011
26 mai 2011
ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09087 Jugement (No 09/ 02051) rendu le 17 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANTE Madame Patricia
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