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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6036fc8ebc54ce979a1f0a08
30 juin 2015
30 juin 2015
MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assisté de Me Jacques PELLERIN, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : L0018 Monsieur [Z] [F] [D] né le [Date naissance 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3c
3 octobre 2008
3 octobre 2008
R.N 83 ZI Les Echets 01700 MIRIBEL représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Pierre CHUDET, avocat au Barreau de Paris, G224.
Source officielle2ème chambre
636ca5f96c7633dcd15b39ba
3 novembre 2022
3 novembre 2022
(Pèlerinage du Hadj), celui-ci ne pouvant pas être commercialisé en 2017, avant d'avoir commercialisé des séjours pour le petit pèlerinage ; rejeter la demande de dommages et intérêts formulée par [K]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d2a
29 janvier 2002
29 janvier 2002
MONT DE MARSAN Par acte authentique reçu par maître BALLUTEAUD, notaire associé à AIRE SUR ADOUR, en date du 29 mars 1991, la SOCIETE GENERALE a consenti à la Société d'exploitation du Domaine de PELLERET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d8
29 janvier 2002
29 janvier 2002
dite SODEX DE PELLERET, société civile particulière, un prêt à long terme d'équipement d'un montant de 650.000 F (soit 99 091,86 ?)
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98f
15 avril 2008
15 avril 2008
né le 20 Janvier 1947 à PARIS de nationalité française demeurant ... 75016 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886bd
22 septembre 2006
22 septembre 2006
fin aux fonctions de Me A... commissaire à l'exécution du plan, qu'il convient de mettre ce dernier hors de cause; Considérant qu'A'cha X..., âgée de 47 ans, souffrant de douleurs abdominales et pelviennes
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162776ea2bc6369e8386cdb
19 juin 2013
19 juin 2013
- DE MARIA - GUERRE représentée par Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de Paris, Toque : L18 Monsieur [A] [E] [T] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750a7892c83ef59be5949
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par le TJ de [Localité 10] le 29 Février 2024 et n° 24/04198 rendue par le TJ de [Localité 10] le 24 Avril 2024 Appelants : Madame [X] [H], représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00299_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Mme B C a présenté des douleurs pelviennes à la suite de son accouchement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61632f4914ec5f96a7da08c0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
[S] [W] [Y] en sa qualité d'Administrateur légal sous contrôle judiciaire [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour ET DEMANDEUR A LA SAISINE.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fc003cdc6046d47ea1c71
2 juin 2026
2 juin 2026
en oblique vers leur bien en observant un angle compris entre 40 et 45°, et consistant sur la hauteur commençant à 1,60m et finissant à 1,80m en lattes fixées de façon pérenne à l'horizontale et présentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Ayant son siège au... 75008 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Armelle TASSY Monsieur Henri Z... ... 75009 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00062_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
, réalisé le lendemain, a révélé la présence d'une fistule urinaire de l'uretère pelvien gauche, qui a été traitée le jour même par la pose d'une sonde urétrale.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847680
30 mai 2012
30 mai 2012
[Adresse 5] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, représentée par Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de Paris, Toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847681
30 mai 2012
30 mai 2012
[Adresse 5] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, représentée par Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de Paris, Toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9fcbe2fc83182f8b25
2 octobre 2023
2 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 17 Mars 2023 Appelants : Monsieur [W] [I], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34c
28 juin 2011
28 juin 2011
Y... ... 93260 LES LILAS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Monsieur Ali Y... ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Mademoiselle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
gauches aiguës résistantes aux anti-inflammatoires depuis 24 heures, ce après avoir réalisé une échographie pelvienne.
Source officiellePage 2 sur 301