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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Philippe, - J... Roger, - J... Mickaùl, - DELANNOY Edith Béatrice épouse K... et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Yann et Lo'c, - L...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ff
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Philip X..., photographe professionnel, a pris un cliché de l'estuaire du Trieux, comportant, au premier plan, l'îlot de Roch Arhon.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b0
15 février 2013
15 février 2013
Cette ordonnance a été notifiée à l'association ARIANE le 30 octobre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me François TAFALL, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a8
15 février 2013
15 février 2013
Daniel X..., au motif que l'association ARIANE “ ne peut défendre équitablement les intérêts de la majeure protégée ” dans la procédure en question.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90258
8 février 2013
8 février 2013
Alexandre et désigné l'association ARIANE en qualité de tuteur. Par courrier daté du 30 novembre 2012, l'association Ariane a fait appel de cette ordonnance.
Source officielleChambre 1-8
626a2ee971469e057d7899a9
27 avril 2022
27 avril 2022
10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Monsieur [T] [Z] né le 15 Janvier 1960 à MENZEL BOURGUIBA, demeurant 27 rue Guiglionda de Sainte Agathe Les Jardins de l'Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
né le 24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
L'association Ariane adhérait à cette demande, soulignant sa grande difficulté à exercer la mesure compte tenu de l'absence de collaboration du couple.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90256
8 février 2013
8 février 2013
Le représentant de l'association ARIANE demande la confirmation de l'ordonnance, faisant valoir les éléments des deux certificats médicaux.
Source officielle1ère Chambre
615e0bf6c25a97f0381f4a56
19 novembre 2013
19 novembre 2013
[Q] [S] Société ARIANE SCI M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2981886c8c1bac96f8
27 septembre 2011
27 septembre 2011
au répertoire général : S 09/10011 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 08/02182 APPELANTE SARL AARON
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
née le 10 Août 1983 à ROUBAIX (59100) ... 59000 LILLE Comparante en personnne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : ASSOCIATION ARIANE 14 Avenue Robert Schuman 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f88
5 décembre 2013
5 décembre 2013
François, Christophe, Philippe et Emile X... ainsi que Mme Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Madame Ariane Geneviève Carmen A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe87
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée de Mme Y...
Source officielleChambre sociale 4-5
670f586c4ad0d5ee7d7e5e76
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LE POTAGER DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b272
6 décembre 2007
6 décembre 2007
1958, styliste-designer, Château Marquis d'Aren 64400 AREN représentée par la SCP RIBAUT, avoué à la cour assistée de Maître A..., avocat au barreau de TOULOUSE, INTIMES Madame Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb96
28 septembre 2012
28 septembre 2012
née le 03 Juillet 1960 à LA MADELEINE (59110) CCAS st andré ... 59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSHF S.A.R.L. BUSINESS INVESTc/S.A
6870a31b2e3e3b1864ce2252
4 avril 2024
4 avril 2024
- juger que les demandes de la SAS Ariane Bureautique sont recevables et bien fondée.
Source officiellePage 2 sur 11