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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE02464_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d48c25a97f0381f4cab
8 janvier 2015
8 janvier 2015
La valeur de la société LE BEARS a finalement été fixée à la somme de - 8.887 euros.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01516_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un arrêté du 4 décembre 2020, le maire de Beyrie-sur-Joyeuse ne s'est pas opposé à la déclaration préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87520
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : La Société BEFOR
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca8f124152108205a3a698
9 septembre 2020
9 septembre 2020
700 du code de procédure civile ; - condamner la société International Beers And Beverages aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleChambre 4-1
6341138d58bc223e2e3f0870
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Par jugement de départage du 17 janvier 2019, le conseil de prud'hommes a : - dit que le licenciement de [D] [R] par la SARL PULL AND BEAR FRANCE est nul, - condamné la SARL PULL AND BEAR FRANCE à verser
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00917_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163231e3dbed56e5e2c2fb5
13 octobre 2011
13 octobre 2011
La société Bear Stearns International Limited (ci-après, la société Bear Stearns Ltd) est une société de droit anglais, qui exerce notamment une activité de courtage de premier ordre pour le compte de
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02181_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, d'une part, que cette précédente mesure d'éviction n'a pas alors reçu exécution et, d'autre part, que le GCS-BEF a ultérieurement engagé à l'égard de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab8
13 mars 2008
13 mars 2008
née le 09 Avril 1927 à BEYRIE SUR JOYEUSE (64120) Villa Xoriak Bezala 64120 LARCEVEAU représentée par la SCP P. MARBOT / S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780bacbf25437b69df75a18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
BER.
Source officielleChambre sociale
61637728f6919f4eda2c37fa
16 mai 2011
16 mai 2011
Puis, par acte de cession et en date du 7 janvier 2008 le fonds de commerce de la SARL BLACK BEAR et de la SARL TRANSAT a été cédé à la SARL AKTOBE, filiale de la SARL GSE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82625
6 décembre 2012
6 décembre 2012
BER, qu'à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b9
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon assignation délivrée le 12 mars 2004, la société GROUPE IRH ENVIRONNEMENT, qui avait repris les actifs de la société en redressement judiciaire BEFS-PEC aux termes d'un plan de cession arrêté le
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40e7ffc2c8318ee00ed
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ses déclinaisons, quel que soit le nombre de « u » utilisé, constitue un trouble manifestement illicite qu'il convient de faire cesser ; juger que l'utilisation publicitaire de la marque « King of Beers
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01491_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'entreprise individuelle le Guidon futé, l'Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes ont demandé
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01479_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dabc25a97f0381f4ea9
11 mars 2015
11 mars 2015
Il confirme les propos cités dans la lettre de licenciement ainsi que le geste de menace avec le couteau à beurre. L'employeur verse encore aux débats le procès-verbal d'audition de M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NT00606_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... lors de la cession des titres dans le capital de la société BEFI puisque le cédant poursuit M.
Source officiellePage 2 sur 18