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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d77
2 décembre 2013
MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 430 DU DEUX DÉCEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01864 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE
6253cca8bd3db21cbdd90d83
MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 432 DU DEUX DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01866 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE
Chambre commerciale 3-2
677e149926e046654dc50cad
7 janvier 2025
CINE-MAG BODARD N° SIRET : 672 045 986 RCS [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113
6253cca9bd3db21cbdd90d8f
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 431 DU DEUX DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01865 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
6253cca9bd3db21cbdd90d90
MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 433 DU DEUX DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01867 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE
9e Chambre C
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9 mars 2018
Condamner la SAS CLINIQUE BOUCHARD aux entiers dépens.
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18 novembre 2015
Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me
1ère Chambre
695e00f375782d5f060bb595
6 janvier 2026
Ensuite, toutes les pièces concernant les ouvrages réalisés, ainsi que les factures, sont établies à l'en-tête de « A. S.
Chambre 1-1
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8 avril 2026
2026/ 170 Rôle N° RG 22/01124 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIX4R [D] [M] C/ [N] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ali KHALFAOUI Me Hervé BOULARD
6253c9cabd3db21cbdd8939a
10 octobre 2007
1989, les époux Y... ont cédé à leurs enfants Monsieur Alain Y... et Madame Sylvie Y..., à titre de dation en paiement de leur créance de salaire différé, moitié indivise chacun de la ferme de la Bouvardière
6253cbf3bd3db21cbdd8eb53
10 janvier 2012
DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis 93-95 Rue Vendôme-Service contentieux-69457 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SCP BOUVARD
6364bbf5e405357f749eac6d
3 novembre 2022
Au surplus, il résulte de l'échange de courriels les 16 et 19 novembre 2018, entre le syndic Foncia Boussard MCI et Monsieur [X], gérant des SCI Les cèdres et Les grands prés que le syndic Foncia Boussard
Chambre 2-4
64379d289477fe04f5cc6225
12 avril 2023
Association LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER Association L'ASSOCIATION HAÜY AU SERVICE DES AVEUGLES ET DES MALVOYANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves
15e chambre
61609200db7ff645d856644c
18 juin 2014
[R] de lui adresser ses pièces et conclusions afin d'éviter un report de l'affaire. Par courriel du 21 mars 2014 adressé au conseil de la société Sogeti France, M.
1ère chambre
DCA_22TL20982_20240606
6 juin 2024
A par Me Bouffard, a été enregistré le 15 février 2024 à 12 heures 07. Vu les autres pièces du dossier.
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
SULZER POMPES FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jan-Baptiste LEROY, avocat plaidant
697b0f8ecdc6046d4712a1df
28 janvier 2026
[T] [O] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimé Aix en Provence, le 28/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de
Chambre A - Civile
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29 avril 2022
GRESMALT S.P.A, société de droit italien, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric BOUTARD
69693514cdc6046d476fd267
14 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY
4e Chambre B
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27 février 2014
de la SCP SCP PETIT & BOULARD, avocat au barreau de NICE Madame [P] [M] épouse [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT & BOULARD, avocat au barreau de NICE
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