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20 601 résultats pour « Pierre MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd92f89b0c5880f3171395e

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

DBVV-V-B7B-GOXU Nature affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Affaire : Organisme COFIDIS C/ [U], [X], [M] [W], [E], [F] [R] épouse [W], SELARLU Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3d

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Ayant tous les deux pour avocat plaidant Me Pierre MARTIN de la SCP DENIZEAU-GABORIT-TAKHEDMIT, avocat au barreau de POITIERS, Me Johan HERVOIS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMEES : AGF-ALLIANZ-ATHENA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a443

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Madame Marie-Pierre Martine Mauricette X... née Y... demeurant tous deux ...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02486_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Par un jugement n° 2000208 du 11 mars 2021, le tribunal administratif de la Martinique a condamné la commune de Saint-Pierre à verser l'association ARONPEI la somme de 109 398 euros HT, assortie des intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35f

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

barreau de BASTIA, et Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Madeleine X...épouse E... ... 20213 SAN GAVINO D AMPUGNANI défaillante Monsieur Martin Noël X... ... 20213 SAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd86506

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

qu'elle est intervenue sur le chantier litigieux pour une mission de contrôle portant sur la solidité de l'ouvrage ; * * * * Vu les prétentions et les moyens développés par le bureau d'études Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8ac

Appel

22 février 2011

22 février 2011

né le 13 novembre 1963 à Saint Pierre (Martinique) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4b

Appel

5 novembre 2001

5 novembre 2001

BROSSETTE 32 Rue Pierre Martin BP 04 72024 LE MANS CEDEX Convoquée, Représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS. INTIME : Monsieur Y... X... 15 rue G.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b5471cc9018405dfcaae18

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) INTIMEE : Madame [P] [W] née [C] née le 14 Septembre 1964 à PARIS 12ème (75) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Pierre

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

62d8ec3aaf72baeffb335cb5

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

PIERRE MARTIN ès qualités de «liquidateur judiciaire » de la société « AZAR », [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON (toque

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f25e91c8e9fcf071371

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

judiciaire de POITIERS APPELANTE : Madame [T] [Z] née le 23 avril 1986 à [Localité 2] (16) [Adresse 4] [Localité 3] comparante Représentée de Me Florence DENIZEAU, substituée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163e9cd2e03570bfc8b3f33

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

Instance de BOBIGNY - RG n° 07/15187 APPELANT SA MEPLE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0a

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

D'ARCHITECTURES ALLUIN & MAUDUIT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f816730a9accd9695a4333

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

APPELANTE : Madame [M] [P] née [U] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 9] (86) [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat plaidant Me Pierre MARTIN, avocat au barreau des DEUX-SEVRES

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03603_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

F I a acquis en juin 2007 une maison d'habitation située lotissement "Saint- James" à Saint-Pierre (Martinique), sur les parcelles cadastrées section L255 et L404, dans laquelle il réside avec sa compagne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631225615c943a65e043aa

Appel

3 février 2012

3 février 2012

substituant Me COPPINGER, avocat au barreau de Paris (A609) Société PROJETUD ayant son siège social [Adresse 6] Représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD (avoués à la Cour) assistée de Maître Jean-Pierre

Source officielle
CA

14e chambre

616260318672d229b881631f

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

le [Date naissance 1] 1925 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 180 assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc98

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

APPELANT : Monsieur [E] [Z] né le 25 Février 1989 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat Me Pierre MARTIN, avocat au barreau de DEUX-SEVRES INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbdda31367c908eb7f0

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CENTRE-ATLANTIQUE [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Stéphanie PROVOST-CUIF de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Jérôme MERENDA substitué par Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de9

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Monsieur Raoul Z... né le 02 Juillet 1948 à SAINT PIERRE MARTINIQUE et Madame Maryse A...épouse Z... née le 10 Janvier 1960 à AVALLON demeurant ...

Source officielle

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'INVESTISSEMENTS PIERRE MARTIN

SIREN 407755065GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

17/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ETANCHEITE ECHAFFAUDAGE PIERRE MARTINEZ

SIREN 347390759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

Modification de l'administration.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR PIERRE MARTIN

SIREN 979655446GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

PIERRE MARTINON ABC PLOMBERIE

SIREN 749997334GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

30/07/2026

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Dépôts des comptes

PIERRE MARTIN

SIREN 519066880GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

28/07/2026

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