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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
Alain Y..., Mme Mathéa D... épouse Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
, Déborah étant devenue majeure - maintenu la résidence d'Alex et Mathéo, revendiquée par le père, au domicile maternel - élargi le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard d'Alex et Mathéo
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Mathieu Y... et Mme Tiphaine X...est issu un enfant Mathéo, né le 22 février 2019 à Dinan.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b0
19 mai 2014
19 mai 2014
et de Monsieur Raphaël X... est issue Mathéo né le 18 novembre 2005. Le couple s'est séparé en 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Qu'en effet il ressort tout à la fois des conclusions et des pièces communiquées que les enfants Manon et Mathéo ont pu rejoindre le domicile maternel lorsqu'ils en manifestaient le souhait, alors que
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a21
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909aa
10 septembre 2013
10 septembre 2013
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Fabrice Y... et Elodie X... sont nés Adisson le 4 décembre 2007 et Mathys le 30 mars 2010, reconnus par leurs deux parents
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002e
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Un enfant est issu de cette union : Mathéo, né le 12 février 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c0
19 février 2013
19 février 2013
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ea
22 janvier 2010
22 janvier 2010
Un usage sans précaution des plus polluants de ces mâchefers serait susceptible d'entraîner une pollution des sols ou des eaux souterraines" ; que ce texte précise en outre : "L'utilisation de mâchefers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03070_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Vagne pour la société Mailley Chazelot Energies et du maire de la commune de Mailley-et-Chazelot.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6162efbc8fe037d2cb4a05b7
30 mars 2012
30 mars 2012
est en l'espèce d'autant plus certaine que la société CEL les achète à la société SEMARDEL vendant également ces mâchefers à d'autres sociétés ; Qu'elle explique deuxièmement que la matière doit être
Source officielleChambre 1-8
627368f5a58162057dac6562
4 mai 2022
4 mai 2022
and Sons de l'article 700, CONDAMNER la société Magrey and Sons aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7f
24 octobre 2008
24 octobre 2008
personne de ses représentants légaux ... 75007 PARIS représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assisté de Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 146 La société BALAS MAHEY
Source officielleChambre-1 JEX
69675483cdc6046d473c3d9d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par jugement du 15 juillet 2014, le tribunal de commerce de Reims a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Mathel.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
Elodie, âgée de 17 ans, a accouché de Mathéo le 1 / 1 / 2008 à l'hôpital de Mont de Marsan.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Yzeron et d’actualiser l’étude socio-économique pour la stabilisation et la consolidation du pied du talus du stockage de mâchefers, et, le cas échéant, au regard des résultats de cette étude, de réaliser
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd37
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Les époux [I] ont constitué ensemble la SCI Mathéo immatriculée au RCS d'Evreux le 2 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc49
14 avril 2011
14 avril 2011
Trois enfants sont issus de leur union : - Althéa, né le 5 juillet 1991, - Théoxane, née le 15 juillet 1993, - Matthys, né le 20 novembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Mathys X..., représenté par son représentant légal, Stéphane X..., 9. Mme Luana X..., représentée par son représentant légal, Stéphane X..., 10. Mme Elisabelle X...
Source officiellePage 2 sur 33