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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1166
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée à l'audience du 01 Juin 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleChambre Sociale
6381c0bbf0597a05d4df01e2
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée à l'audience du 06 Avril 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ac
19 mai 2014
19 mai 2014
CMS-iB droit de visite et d'hébergement Grosse délivrée à Maître VAL et Maître POUGET BOUSQUET, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 MAI 2014 --- = = =
Source officielleChambre Sociale
62c67c97ca9bf26379030991
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officielleChambre Sociale
62c67c99ca9bf263790309a3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01052_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que le projet prendra place sur le plateau picard au sud-est du village de Croissy-sur-Celle, dans un paysage de grandes cultures ponctué de bosquets et sillonné par le vallon
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf9
6 mars 2008
6 mars 2008
Par acte d' huissier du 22 / 07 / 2003 la SCI BOCQUET a sommé M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43dcfe25450008314a22
25 avril 2024
25 avril 2024
[X] [O] a fait citer la SCI Bosquet et M.
Source officielleChambre Sociale
62cfb268548bc59fcf4f115e
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Juin 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleChambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1164
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Juin 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130d
24 mars 2014
24 mars 2014
CMS/ MCM DIVORCE POUR FAUTE Grosse délivrée à Me POUGET-BOUSQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 24 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE
Source officielleChambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1168
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée à l'audience du 01 Juin 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf26379030993
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd94b960431a233a061f782
3 mars 2020
3 mars 2020
La société SCT expose avoir associé la vente de peintures et de bouquets sur son site internet sans faire usage du terme Aquarelle à titre de marque, car ce qui est alors associé aux bouquets est le terme
Source officielleChambre Sociale
63bfb3905e2fbe7c90043a53
11 janvier 2023
11 janvier 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 16 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officielleAvis
CADA:20155208
3 décembre 2015
3 décembre 2015
maire d'Hyères à sa demande de communication de l'évaluation et du mode de calcul de l'indemnité définie par France Domaine portant sur le bail emphytéotique du lot n° 20 du lotissement communal du Pousset
Source officielleChambre 1-6
5fda6bf380c98fb53c60a4e2
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Il a en effet, violemment chuté en arrière en retenant une plaque de placô-plâtre avec sa main droite et son poignet gauche s'est violemment tordu sur un mur en béton.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d378
29 octobre 2009
29 octobre 2009
né le 31 Mars 1986 à PAPEETE (POLYNESIE FRANÇAISE) demeurant Actuellement au CHS Albert BOUSQUET-BP. 120-98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL BOUQUET-DESWARTE, avocats En présence du : MINISTERE
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf263790309a1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
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