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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
[L] de sa demande et l'a condamné à régler à la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd87572
13 avril 2005
13 avril 2005
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c53
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89355
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76c
16 février 2011
16 février 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 15 avril 2009 par la SA ALTIVIE ASSET MANAGEMENT DU GROUPE ALTIVIE venant au droit de la SA PRIMUS LIFE COMPANY.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eeb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS DU 15 JANVIER 2002 Répertoire N° 2000/02645 Deuxième Chambre Première Section 03/04/2000 TC CASTRES SA A , S.C.P NIDECKER PRIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb95
20 octobre 2008
20 octobre 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Virginie Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Victorine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0d
16 juin 2003
16 juin 2003
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES A S.C.P NIDECKER PRIEU Mme Y... S.C.P NIDECKER PRIEU M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90580
11 avril 2013
11 avril 2013
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/02464 ORDONNANCE N 252/13 DU 11 Avril 2013 Madame Paulette X... épouse Y... ... 49400 SAUMUR Représentant : la SCP PRIOUX SLADEK
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b1
25 juin 2008
25 juin 2008
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163aeae8d16be2ca5050a43
18 janvier 2010
18 janvier 2010
[D] Société COMMERZBANK représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ [W] [M] représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET [N] [M] représentée par la SCP NIDECKER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b2108dc4cf860008dff65e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Prieur pour la marque de champagne '[P] [J]' aux Etats-Unis.
Source officielleCour d'Appel
éboutés de leur demande en dommages et intérêts dirigéec/Mme A
6253c8a8bd3db21cbdd85e2c
19 novembre 2001
19 novembre 2001
Madame A S.C.P NIDECKER PRIEU Monsieur Y... S.C.P NIDECKER PRIEU Madame Z... S.C.P NIDECKER PRIEU Z.../ Madame A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89356
18 octobre 2007
18 octobre 2007
PRIOD en la personne de son représentant légal C/ Tahir X...
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b81b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FINANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25549 Représentant : Me Annie-claude PRIOU
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b3a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
ET DU DELIBERE Monsieur CHESNEAU, Président de Chambre,Monsieur C... et Madame BARBAUD , Conseillers GREFFIER : lors des débats et du prononcé de l'arrêt Madame PRIOU B... : A l'audience non publique du
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
680c6bcc8eda960fba78b24f
25 avril 2025
25 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 25 Avril 2025 à heure prononcé présente décision, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Valérie PRIEUR, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872ed
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier lors du prononcé. FAITS ET PROCÉDURE M. Bertrand Z... a épousé Mme Monique A... le 6 mars 1954.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f4
17 septembre 2003
17 septembre 2003
passation de l'ordre le 10 juin 1989, ni au jour de la revente faite à perte le 22 août 1989 car le portefeuille n'avait pas alors été entièrement soldé qui comportait les valeurs Casino et Arjomari-Prioux
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88891
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Signé par Monsieur DELETANG, président, et par Madame PRIOU, greffier.
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