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1 905 résultats pour « Rabaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

6274bca92799a9057d5dd0f2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

C2 N° RG 20/01322 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM5C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS

Source officielle

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Annonces BODACC481 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RABAUD SAN JOSE

SIREN 827877689Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RABAUDET

SIREN 903139442Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIGALAS RABAUD

SIREN 352165864Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

03/07/2026

Voir →

Créations

RABAUD, Simon

SIREN 106139272Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL RABAUD BEATRICE

SIREN 752902197Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

23/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b45

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Elle conclut enfin au débouté de toutes les demandes de la société Transports Rabeau.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a167b82cdc6046d4710418e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 22 mai 2026 à 11h52, Vu l'appel formé le 26 mai 2026 à 11 h 17 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec43cdc6046d470d310a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

d'ordonnance ; Ordonner le rabat de l'ordonnance de clôture prise le 23 avril 2025 dans la présente procédure Ordonner, en conséquence, la réouverture des débats Les appelants ayant présenté

Source officielle
CA

Référés et Recours

69eafb86cdc6046d475706ff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

] [Y] épouse [C] sollicite la réformation de la décision attaquée et le rejet de toutes les demandes de Maître [F], expliquant que le volume et la nature des diligences accomplies pour solliciter le rabat

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

642d1484cb8fa004f57da1d5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[N] et Mme [Z] in solidum aux dépens dont distraction au profit de Maître Christophe Rambaud, avocat conformément aux dispositions de l'article 699 du dode de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

668397e98da90185712ea3f5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

.: 17/12602 Monsieur [M] [N] Représentant : Me Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd873d191b0065bfda18ef1

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 742 ****** Date de clôture de l'instruction : 16 Décembre 2019 Date des plaidoiries tenues en audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e7dc25a97f0381f571d

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

L'un d'entre eux était Orrick Rambaud Martel', cabinet que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eaeaa0de54ff609f7e3e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En fin de compte elle s'est rabattue sur moi. Pour éviter la collision je suis allé dans le fossé. Je me souviens avoir crié sur le conducteur en roulant lorsque je l'ai vu se rabattre sur moi.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66162be399851e0008f1e6b0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

LOCA INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Pierre yves RACAUD de la SELARL PORCARA, RACAUD, avocat au barreau d'ALES APPELANT Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Société

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c976cb8dca058e3e787b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

veuve [U] née le 05 Janvier 1954 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès BOUZON-ROULLE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [K] [P] caducité 902 prononcée le 30.10.18, rabattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f431

Appel

21 février 2012

21 février 2012

97490 SAINTE-CLOTILDE (ILE DE LA REUNION) assisté de Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON substitué par Me BARRAGAN, avocat au barreau de LYON SCPN ADOLFINI SMADJA RAGOT SAMY MICHEL MACE RAMBAUD

Source officielle
CA

2e chambre civile

662b43c9fe25450008314912

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[S] [M] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [P] [Z] [Adresse 2] Représentant : Me Margot RAYBAUD, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163151fe03efc4516bd2e1c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de Me Christophe RAMBAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a7ac9e14e201140bd997

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

APPELANTS Monsieur [R] [S] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jérome PENTECOSTE avocat au barreau de Paris plaidant pour la SCP RAMBAUD

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CA

2ème chambre section A

630862415d4f3fc56380b0a4

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Selarl Porcara Racaud Me Dubourg SCP Delran Bargeton...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616361d0c983b818eb76d30e

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

modèle publié est caractérisé, selon la description de chacune des trois vues représentées (de face, en perspective et de profil), par une griffe de poche de vêtement dont l'une des extrémités est rabattue

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CA

3ème chambre A

5fdaea44196c137dcc0b9039

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

.] / SUISSE Représentée par Me Christophe RAMBAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Marie-Caroline BILLON-RENAUD, avocat au barreau de LYON

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CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91def

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-40800 AIRE SUR ADOUR représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me Bérénice CHAUVERON-RAMBAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Philippe, Charles, Joseph

Source officielle