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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
de procédure civile, -condamné Richard X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 4 juin 2008 à mairie (AR signé le 9 juin 2008), absent, représenté par maître Ducos-Ader, avocat au barreau de Bordeaux.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Richard Mobilier, - dire et juger que la preuve d'un défaut ou d'un vice affectant le tissu livré n'est pas rapportée, - dire et juger en conséquence que la société Richard Mobilier ne rapporte pas
Source officielle1ère chambre section inst
65b21089c4cf860008dff65c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Chloé RICARD, avocat au barreau de l'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
X... a été embauché le 12 juin 1990 par la S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elle affirme encore que la Selasu Richard R. Cohen a rédigé ces pièces après la saisine du bâtonnier de l'ordre des avocats le 28 juin 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84f
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Richard Edmond Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
civile-première section Arrêt du Mardi 17 Janvier 2012 RG : 10/ 01632 joint au 10/ 01705 et 10/ 01896 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de THONON LES-BAINS en date du 10 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb44
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Richard X... a interjeté appel de cette décision le 14 octobre 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35e083146e04f531ecd0
17 avril 2023
17 avril 2023
2021, à l'encontre de la décision rendue le 4 juin 2021 par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Paris, qui a: - fixé le montant total des honoraires dus à la Selasu Richard R.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cf698b4dc27576e7b718
3 octobre 2012
3 octobre 2012
, appelante, incidemment intimée ; Vu les conclusions déposées le 20 juin 2012 par [L] [B], intimée, incidemment appelante ; Ouï les parties en leurs explications orales à l'audience du 20 juin 2012
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01195_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de Conflans-Sainte-Honorine (EHPAD Richard) lui a infligé la sanction de révocation.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00470_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, où siégeaient : - M.
Source officielleChambre Premier Président
64e84493e90364d9695a7b88
23 août 2023
23 août 2023
ARCHITECTURE 3) Société MAF - MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
2008 A l'audience publique de la chambre civile deuxième section de la cour d'appel de LIMOGES, le VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Richard X.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ICOLE ET VINICOLE INTERCOMM UNALE 'LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC'c/Richard X
6031dbed7f0c83afcfc3dfc4
18 juin 2018
18 juin 2018
Richard X... ne s'est pas rendu à ce rendez-vous et a seulement évoqué, dans ses courriers en réponse des 21 septembre 2011, 1er février 2012 et 23 juin 2012, un refus de principe de toute sanction en
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908af
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Richard X... et de Mme Z... épouse X... déposées au greffe le 13 septembre 2011.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Richard DAZIN, Plaidant, associé du cabinet CM AVOCATS, avocat au Barreau de Marseille SA NATIOCREDIBAIL [Adresse 3] [Localité 13] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163bf2b3aeb4b683cf414d7
14 juin 2010
14 juin 2010
CABINET RICHARD THUM ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] S.C.I.
Source officiellePage 2 sur 302