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7 850 résultats pour « Richardier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7c62cdc6046d470425c6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard

Source officielle

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Annonces BODACC366 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ARNAUD RICHARDIERE EURL

SIREN 831873393Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

11/08/2026

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Dépôts des comptes

ROSERAIES MEILLAND-RICHARDIER

SIREN 779744937Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

23/07/2026

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Dépôts des comptes

RICHARDIERE SAS

SIREN 682009121Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/07/2026

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Dépôts des comptes

RICHARDIERE ENERGIE

SIREN 979868387Greffe du Tribunal de Commerce de niort

09/07/2026

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Dépôts des comptes

RICHARDIER

SIREN 517557633Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

07/07/2026

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 2

61637ed26fb0a05a234bb1d2

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, Madame [M] [A] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, INTIMES SAS CABINET RICHARDIERE

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63465967c024d1adffef76a4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

R.G : N° RG 21/01655 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBSS [E] c/ [S] SA [Adresse 10] AL Formule exécutoire le : à : Me Cédric ESTEVEZ la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c36788aac83189e9b34

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[X] produit: - un courrier en date du 12 janvier 2009 que lui a adressé la société RICHARDIERE, ancien gestionnaire locatif du bailleur ainsi que le reconnaît M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 SAS PARISIORUM, Anciennement dénomée PARISORIUM, Venant aux droits de la société Urbania Paris Michel Ricard

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482b2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DBVQ-V-B7J-FTK6 [J] c/ Etablissement Public [Localité 8] AUBE HABITAT CM Formule exécutoire le : à : La SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e35

Appel

25 juin 1999

25 juin 1999

à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e32

Appel

24 juin 1999

24 juin 1999

à son exécution même, par la société RICHARD KLINGER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5ab

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Richard X... avait le statut de cadre. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986a

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

X... ni sur la dégradation du climat social ; le litige opposant Richard X... à son employeur est strictement individuel ; les motifs du licenciement sont personnels à Richard X... et il n'en résulte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b629

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Selon acte sous seing privé daté du 7 janvier 1998, Monsieur Christian RICHARD agissant tant en son nom personnel que pour le compte de la SA FERMETURE RICHARD a conclu avec la SARL DELAVAULT & ASSOCIÉS

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9363

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien RICHARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163ca2976640886b9a72674

Appel

19 février 2010

19 février 2010

RICHARD'S OSTEOPATHIC RESEARCH INSTITUTE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP AUTIER, avoué à la

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CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87042

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Au cours de ce contrôle, effectué en l'absence de Richard Y..., il a rencontré des salariés qui lui ont fait part de difficultés dans le fonctionnement du cabinet, en raison de l'absence de Richard Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad23

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bayram X... ... 60100 CREIL Représenté par la SCP LE ROY, avoué à la Cour ET : INTIMES Monsieur Richard

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CA

Chambre Premier Président

64e84493e90364d9695a7b88

Appel

23 août 2023

23 août 2023

ARCHITECTURE 3) Société MAF - MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANÇAIS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD

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CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ae

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 5] c/ [O] CM Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES

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CA

8e Chambre A

5fdd6fd4c528a11c1040261b

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Richard X... C/ Séraphine Y... Simon Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676be7fdaf41a8356be73f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HDS SAINT GERVAIS représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de

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