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8 134 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69fd7e2fcdc6046d47044657

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

IMMOVAL ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat

Source officielle
CA

3e chambre

603297e24a96470c807a9543

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

N° 16/02092 AFFAIRE : SARL GARAGE ROBERT ... C/ SAS TOYOTA FRANCE ...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd9dcdc6046d4757701c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il ajoute avoir pratiqué une manoeuvre de Mac Roberts suite à l'apparition de cette dystocie, suivie d'une manoeuvre de Jacquemier, conformément aux données acquises de la science.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4350dcdc6046d472cc720

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

substitué par Me Juliette PETIT, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [Z] [A] né le 22 octobre 1971 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Lauriane ROBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

633d1fc262f5393e2eb4490b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de jouissance, - condamner la société Constructions Robert Brouca à lui payer une somme de 3.000,00 € en réparation de son préjudice moral, condamner la société Constructions Robert Brouca à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c1

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

en son contredit, - de confirmer le jugement, - de débouter Robert X... de ses demandes plus amples et contraires, - de condamner Robert X... à lui payer la somme de 2.500 euros sur le fondement de

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd0ceac5301f76f62cb825

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Robert Y... la somme de 40.000 € à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a111

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Monsieur ROBERT a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f74

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H], président de la Fondation Marcelle et Robert de Lacour, ne justifiant pas du pouvoir de représenter celle-ci dans le cadre de la présente instance, -débouter la Fondation Marcelle et Robert de Lacour

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Jean-Robert A... et Georges B... ont relevé appel le 23 février 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4f

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c4dca9bf263790307e6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Sur la demande de la société Robert Bufalo Carrelage visant au paiement du solde des travaux : La société Robert Bufalo Carrelage demande la condamnation des époux [T] à lui régler le solde du marché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbbd4633b86b9c6d1ba467

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

C/ Robert X...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA06457_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Elle soutient que : - la méthode utilisée par le service pour revaloriser les titres de la société Reichen et Robert acquis par la société Reichen et Robert et Associés est contestable puisqu'elle ne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6789f3bfc2a5bdff9702ffd0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba9

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Elle a été rétablie à la demande de Robert X... reçue au greffe le 15 juin 2010.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd7493399137208b98f5ff

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Robert X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc5d5b4838b181373c5d65

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Robert Y... de l'ensemble de ses prétentions, - condamner M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01054_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Mme Robert fait appel de cette ordonnance.

Source officielle

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