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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
69fd7e2fcdc6046d47044657
7 mai 2026
IMMOVAL ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat
3e chambre
603297e24a96470c807a9543
21 décembre 2017
N° 16/02092 AFFAIRE : SARL GARAGE ROBERT ... C/ SAS TOYOTA FRANCE ...
1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
23 avril 2026
Il ajoute avoir pratiqué une manoeuvre de Mac Roberts suite à l'apparition de cette dystocie, suivie d'une manoeuvre de Jacquemier, conformément aux données acquises de la science.
Ch. civile et commerciale
69f4350dcdc6046d472cc720
30 avril 2026
substitué par Me Juliette PETIT, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [Z] [A] né le 22 octobre 1971 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Lauriane ROBERT
1ère Chambre civile
633d1fc262f5393e2eb4490b
4 octobre 2022
de jouissance, - condamner la société Constructions Robert Brouca à lui payer une somme de 3.000,00 € en réparation de son préjudice moral, condamner la société Constructions Robert Brouca à lui
Cour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c1
2 juillet 2008
en son contredit, - de confirmer le jugement, - de débouter Robert X... de ses demandes plus amples et contraires, - de condamner Robert X... à lui payer la somme de 2.500 euros sur le fondement de
1ère Chambre
5fdd0ceac5301f76f62cb825
16 octobre 2018
Robert Y... la somme de 40.000 € à titre de dommages et intérêts.
6253ca1bbd3db21cbdd8a111
5 octobre 2007
Monsieur ROBERT a interjeté appel de cette décision.
Pôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f74
4 juillet 2024
[H], président de la Fondation Marcelle et Robert de Lacour, ne justifiant pas du pouvoir de représenter celle-ci dans le cadre de la présente instance, -débouter la Fondation Marcelle et Robert de Lacour
1ere Chambre
5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9
5 février 2019
Jean-Robert A... et Georges B... ont relevé appel le 23 février 2017.
6253c9a9bd3db21cbdd88f4f
15 décembre 2005
C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..
8ème chambre
62c67c4dca9bf263790307e6
6 juillet 2022
Sur la demande de la société Robert Bufalo Carrelage visant au paiement du solde des travaux : La société Robert Bufalo Carrelage demande la condamnation des époux [T] à lui régler le solde du marché
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.
Chambre 4-8
5fdbbd4633b86b9c6d1ba467
25 janvier 2019
C/ Robert X...
5ème Chambre
DCA_21PA06457_20231110
10 novembre 2023
Elle soutient que : - la méthode utilisée par le service pour revaloriser les titres de la société Reichen et Robert acquis par la société Reichen et Robert et Associés est contestable puisqu'elle ne
Pôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffd0
16 janvier 2025
S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un
6253cc4fbd3db21cbdd8fba9
17 septembre 2012
Elle a été rétablie à la demande de Robert X... reçue au greffe le 15 juin 2010.
Pôle 3 - Chambre 1
5fdd7493399137208b98f5ff
12 septembre 2018
Robert X... a interjeté appel de cette décision.
Chambre Sociale
5fdc5d5b4838b181373c5d65
30 novembre 2018
Robert Y... de l'ensemble de ses prétentions, - condamner M.
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
Mme Robert fait appel de cette ordonnance.
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