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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe6
27 septembre 2021
27 septembre 2021
L'expert a déposé son rapport le 28 mai 2018.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02163_20250225
25 février 2025
25 février 2025
En cinquième lieu, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 7 rue Rodolphe-Pollak à Marseille, et les SCI des Planètes et de la Côte excipent de l'illégalité de l'arrêté de péril du 5 mars 2019
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f70
9 février 2006
9 février 2006
Le 18 mars 2000 vers 05h45, Rodolphe X... était victime d'un accident de la circulation au volant du véhicule de livraison de la société alors qu'il se rendait, depuis son domicile, sur le lieu convenu
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d66
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ENTRE : Monsieur Rodolphe X... ...
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7685bbe450008b2cc52
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par jugement en date du 16 mars 2022, le tribunal judiciaire d'Amiens a débouté M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NIF3 S.C.I. LES MIMOSAS DU VAL DE L'EYREc/S.A
65a8d1ade12c85000874ae4a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Marie-Anne BUSSIERES de la SELARL MARIE-ANNE BUSSIERES AVOCAT, avocat plaidant au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943af
27 décembre 2018
27 décembre 2018
n° 100 --------------------------- 27 Décembre 2018 --------------------------- No RG 18/00095 No Portalis DBV5-V-B7C-FTJM --------------------------- SARL SN TECHNIQUES MOTO 86 C/ Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
26 février 2008
Rodolphe DE X...- Z... C / François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e025
22 mars 2011
22 mars 2011
Rodolphe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855fc
2 février 2001
2 février 2001
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1996, la société PIANOS DAUDE a vendu à Monsieur Rodolphe X... un piano demi-queue pour le prix de 130.000 francs.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2daaebb88318fda4c1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd80
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Rodolphe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c06
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
UGUEN LAITHIER, conseiller de la mise en état assisté de Léa Rouvray, Greffier placé, Vu l'appel formé le 9 mai 2025 par la société TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE COMTE contre le jugement du conseil de
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31eb71dfcd8318201824
10 août 2023
10 août 2023
ELIOR SERVICE PROPRETE ET SANTE (ESPS) [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe LOCTIN de la SELEURL Cabinet Rodolphe LOCTIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0283
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e85
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Rodolphe X... a été engagé, selon contrat à durée indéterminée, en qualité d'employé d'exploitation à compter du 17 mars 2004 par la société General Logistics Systems (G. L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04990_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 7 rue Rodolphe Pollak 13001 Marseille (SYNDOC) a demandé au tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9497c250d4e31229f36a8
9 mars 2020
9 mars 2020
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 09 MARS 2020 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 13/00623
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3cc
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X..., le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROUEN a, par jugement du 20 mars 2007 : - déclaré recevable mais mal fondée la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
en date du 20 Mars 2007, a poursuivi : Z...
Source officiellePage 2 sur 45