Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e87
2 février 2004
2 février 2004
4 décembre 2003 ; APPELANTS d'un jugement rendu le 11 juin 2003 par le tribunal Paritaire des Baux Ruraux de GUERET ; Représentés par Maître LE BIHAN, avocat au barreau de GUERET ; ET : 1) Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
. ** --------------------- RG N : 07 / 01200 --------------------- Roger X... C / Alain X... Roland Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8869c
9 mai 2006
9 mai 2006
Monsieur Roger X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afa
27 décembre 2005
27 décembre 2005
Suite au décès de madame B..., la propriété de ce bien a été dévolue de manière indivise à ses trois fils André, A... et Roger B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccea
27 décembre 2005
27 décembre 2005
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0da
24 avril 2008
24 avril 2008
APPELANTS Monsieur Roger Serge X... né le 06 Mars 1950 à MAISONS LAFITTE, demeurant...- 78600 MAISONS LAFFITTE Monsieur Jean- Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700a
4 mars 2004
4 mars 2004
déférée à la cour : jugement rendu le 28 Mai 2002 par le Tribunal de Commerce CHARTRES Nä de chambre : RG nä : Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64c
4 mars 2004
4 mars 2004
: Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL représenté par la SCP JUPIN & amp ; ALGRIN E. D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adaa
24 janvier 2008
24 janvier 2008
MICHEL Roger demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Roger Y... et de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162ab495c00de021c93d58d
23 mai 2013
23 mai 2013
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 8 ARRET DU 23 MAI 2013 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/11355 Décision déférée à la Cour :acte notarié
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
Cette donation est contestée par Madame Christine Y..., Messieurs Roger et Jean-Pierre X...et Monsieur Arnaud AA....
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baec
24 janvier 2008
24 janvier 2008
DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Roger X... né le 10 Mai 1928 à BIDOS (64), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b757
26 mai 2008
26 mai 2008
Roger B...un immeuble à usage de garage, situé sur la commune de Balnot- sur- Laignes (10), lieudit Bas de la Herse, cadastré section AB no 176 d'une contenance de quatre- vingt- huit centiares.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
10 juin 2008
& CROZAT, devenue la SCP CROZAT- PIERLOT -ROGE, - ordonner la jonction de l'assignation en intervention forcée avec la présente procédure, -déclarer commun et opposable à la SCP CROZAT- PIERLOT- ROGE
Source officielle1ère Chambre
6163f88952184c47dc90bae2
9 février 2010
9 février 2010
Dans sa motivation, le premier juge retient que le titre exécutoire, l'acte notarié de prêt ne concerne que la SCI MYMO qui admet avoir reçu les fonds hors la comptabilité du notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
21 mai 2014
Roger Z... et Mme Renée A... divorcée Z..., est, en l'espèce, une action en revendication de propriété sur une bande de terre litigieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d0
31 juillet 2008
31 juillet 2008
APPELANT Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872eb
6 novembre 2004
6 novembre 2004
. - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique du seize Novembre deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE
Source officiellePage 2 sur 18