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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
679331dc31df9338379d282b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Localité 14] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] et Madame [G] [M] née le 03 Novembre 1982 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Nicolas
Source officielle1ère Chambre C
6034735c9186506172addf11
7 décembre 2016
7 décembre 2016
PORTE-FAURENS, avocat au barreau de NARBONNE INTIME : Monsieur [W] [E] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté et assisté de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89719
22 novembre 2006
22 novembre 2006
la Cour : Jugement du 21 JUIN 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE, No RG05/00203 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Madame Lucille X... divorcée Y... ... 11100 NARBONNE Représentant : Me Nicolas
Source officielle17e Chambre
6036387ffc9fd29abd870df6
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Vous avez refusé à plusieurs reprises et avait claqué les portes de colère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f654
20 janvier 2012
20 janvier 2012
APPELANT : Monsieur Maxime Joseph X... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Sandrine RAGALD-SAINT-AIME, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : SOCIETE DISTRIBUTION VEHICULES ET MATERIEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ef
24 juillet 2002
24 juillet 2002
GOYA RAPIDO sur son état de santé tel que constaté à compter de son arrêt de travail du 29 octobre 1997.
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5dda31367c908eb625
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Marine BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616246bbaf0a1de0eb1b6462
31 janvier 2014
31 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nicole BURKEL, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 31 Janvier
Source officielle2e chambre de la famille
64a7b0763bcaf505db69678f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Sebastien PINET avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [B] [U] né le 13 Janvier 1949 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 15] Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910c
7 mars 2007
7 mars 2007
Après l'avoir menotté, ils lui ont dit de se relever, lui ont demandé qui l'accompagnait, il n'a pas répondu de suite et Monsieur Benoit X..., qu'il a décrit comme très agressif, lui a mis deux claques
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60376d736e73db49d7c5c147
25 mars 2015
25 mars 2015
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2013 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 10/11995 APPELANTE Madame [A] [K] [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Nicolas
Source officielle17e chambre
642e76128b510604f5bc204b
5 avril 2023
5 avril 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 19 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes de RAMBOUILLET Section : AD N° RG : F 20/00114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas
Source officielle1ère Chambre
6034a3b0d163948fe4e55b99
27 octobre 2016
27 octobre 2016
communauté de communes de la vallée de Saint-Savin de ses demandes contre les sociétés K'Bois, Gallego, Boyrie et Plamursol, - débouté la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin de sa demande
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
APPELANT Monsieur [O] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicole GASIOR, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S.
Source officielle2e chambre de la famille
67f9f6f2190d73a10ce27d3c
11 avril 2025
11 avril 2025
SAINTE CLUQUE de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de NARBONNE S.C.P. [21] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse
Source officielle1ère Chambre C
603336904ae273a759bbc393
5 septembre 2017
5 septembre 2017
1949 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas
Source officielle3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
28 mai 2026
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] et Madame [V] [R] épouse [F] née le 15 Juin 1954 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Nicolas
Source officielleChambre sociale
5fdc19637880fb3daa6c01ce
20 décembre 2018
20 décembre 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Octobre 2018, devant : Madame NICOLAS, faisant fonction de Président et Madame DIXIMIER, Conseiller assistées de Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382ce
7 novembre 2013
7 novembre 2013
- signé par Monsieur Nicolas BONNAL, Président et par Madame FOULON, Greffier .
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
DUAL MEDIA COMMUNICATION [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 430 35 9 2 73 représentée par Me Nicolas HERZOG de la SELEURL H2O Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA
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