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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
62c52989a2c4236379079a49
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La présente procédure : Par acte d'huissier du 3 mars 2011, la SMABTP, assureur de la société SABAM, la société SABAM et son Président, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03091_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
B, le maire des Sables d'Olonne avait pris les mesures qu'impliquait l'exécution de l'arrêt du 1er juin 2022 de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e694
20 septembre 2011
20 septembre 2011
, société dont le siège est à Sablé sur Sarthe.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eba4
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE Z. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE ZI Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître Romain ZSCHUNKE (cabinet LASMARI), avocat au barreau de Paris INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e695
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE ZI Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître Romain ZSCHUNKE (Cabinet LASMARI), avocat au barreau de Paris INTIMEE :
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c7c9a9834ffd825fad1
2 avril 2025
2 avril 2025
Le dirigeant de la société Sabi Location, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdbf0c40155cd1191e6a186
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, le 21 mai 2014, le CHSCT de l'entreprise a été réuni, dans sa formation Commission «risques psycho sociaux et sécurité», son président exposant en préambule, selon le procès verbal de séance: «un salarié
Source officielleRéférés
67ecc9cbdab039e415d9330c
1 avril 2025
1 avril 2025
FAITS et PROCEDURE : Selon acte du 3 janvier 2025, la société Grain de Sable a fait assigner Me [R] ès qualité de mandataire judiciaire de la société Grain de Sable devant M. le premier président de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eba3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE Z. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
La société LDC Sable a fait appel de la décision.
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0ce6a1876057df5d24a
18 mai 2022
18 mai 2022
Les sables de Pinarello, - ordonné une expertise, - commis M.
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5323c369c7f74996d0d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
; - condamner la société LDC Sablé aux entiers dépens d'appel.
Source officielle4e chambre
64ae4e66dc6b4e05dbb0b96b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Selon l'expert, l'entreprise SABRE ne peut être incriminée d'avoir abandonné le chantier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebef
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE ZI Saint Laurent 72300 SABLE S/ SARTHE représentée par la Maître Romain ZSCHUNKE (cabinet LASMARI), avocat au barreau de Paris INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec50
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE Z. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234f
28 avril 2015
28 avril 2015
de la société LDC Sablé Le certificat médical en date du 27 octobre 2003 joint à cette déclaration faisait état d'une épicondylite bilatérale prédominance gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e696
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : SOCIETE LDC SABLE Z. I.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00333_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
du 17 décembre 2018 par laquelle le maire des Sables d'Olonne a refusé que la statue de l'archange Saint-Michel soit retirée du domaine public communal et a enjoint à la commune des Sables d'Olonne de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9d6b6fd08a51136d9807f
14 novembre 2019
14 novembre 2019
tonne de sable dit verrier, - fixer à 0,46 euros la tonne de sable du banc inférieur, Valeur janvier 2017, révisable en fonction de l'évolution de l'indice des sables, granulats, argiles et kaolin -
Source officiellePage 2 sur 364