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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
63d37971d1bc2605de4b4600
26 janvier 2023
26 janvier 2023
H3M C/ [Y] [P] SCP AJILINK [N] BONETTO SELARL [V] & ASSOCIES SCP [Z] [J] & A. LAGEAT SAS LES MANDATAIRES S.A.R.L. CHILDREN BRAND HOLDING C.E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
30 avril 2008
ANDURAND de la SELARL SCHMITT ROUX- NOEL ANDURAND, avocats au barreau de LA ROCHELLE, entendue en sa plaidoirie ; INTIMÉES : SA EUROPE ASSISTANCE Dont le siège social est 1 Promenade de la Bonnette
Source officielleChambre 1-6
627df69f0d41e0057d43e0c8
12 mai 2022
12 mai 2022
de MARSEILLE substituée par Me Manon BONNET, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Source officielleChambre 1-9
5fd97d85033ea06c04d2dd1c
23 janvier 2020
23 janvier 2020
16866 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHRB [S] [F] SARL ACHRE SCI EINODMILEVADO SCI PARDES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a0
15 juin 2015
15 juin 2015
97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Evelyne DEMOCRITE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 47), substituée par Maître Julie TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE ; INTIMÉES Madame Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b872
20 février 2008
20 février 2008
APPELANTE : SNC CHOLET ENROBES dont le siège social est La Roche Atard 49300 LE PUY ST BONNET agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b873
26 mars 2008
26 mars 2008
sa plaidoirie, INTIMES : Madame Monique X... ... 33450 SAINT LOUBES représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Philippe Adrien BONNET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49024
1 avril 2025
1 avril 2025
numéro 451 354 518 du Registre du Commerce et des Sociétés de Lille agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d28
25 septembre 2017
25 septembre 2017
SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 16/ 00346 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 25 février 2016- Section Commerce APPELANTE Madame Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603236587c78d06cce6b5c32
28 mars 2018
28 mars 2018
siège social : [Adresse 2] [Localité 2] (SUISSE) N° SIRET : CH-660.0.043.985-6 (GENEVE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f38
16 janvier 2014
16 janvier 2014
.-13. 280 RAPHELE LES ARLES représenté par Maître Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Sandra D'ASSOMPTION, avocat au Barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02599_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La Famille A B, la SARL Tallon Gempp architecture, la SARL Audigier Michel, la SARL Bonnet-Debard, la SAS Ferreira Bâtiment, la SAS Gontier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e3dc25a97f0381f53d7
18 novembre 2014
18 novembre 2014
, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN702 substitué par Me Sandra KLEITZ, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b7193b201587f74be012c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'article 1104 alinéa 1er du même code dispose : 'Les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi.'
Source officielleChambre 3-2
6a192eb1cdc6046d4754cea5
28 mai 2026
28 mai 2026
AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I. HIGHLANDS II [Localité 2] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319a
18 avril 2016
18 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.
Source officielle13e chambre
643f891aad85da04f53a3d7a
18 avril 2023
18 avril 2023
MAISONS CBI [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 22084 Représentant : Me Sandra PELLEN, Plaidant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00185_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 29 avril 2022 et le 9 juin 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, le , représenté par Me Bonnet (SELARL BLT Droit public), avocat, conclut au rejet de
Source officiellePage 2 sur 3
BONNET, Sandra, Christiane, Rosine, MEFTAH
02/02/2026
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Niya Collection, BONNET, Sandra, Christiane, Rosine, MEFTAH
28/05/2024
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SBL équitation, LEFEVRE, Sandra, BONNET
12/05/2024
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SB Solution Budgétaire, BONNET, Sandra
20/12/2023
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SandPhotography Vendée, JOUVE, Sandra Yvette Dominique Michelle, BONNET
13/04/2023
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